Enfin, si les éoliennes litigieuses seront visibles depuis les panoramas dégagés qui s'offrent depuis les buttes du Tertre et le Mont Juillet, il n'en résulte pas d'atteinte à ces sites malgré la visibilité

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 14 décembre 2020 et 3 mars 2021, la société BGCV représentée par Me Tertrais, conclut : A titre principal 1°) à l'irrecevabilité de l'ensemble des conclusions

est raisonnablement considéré comme nécessaire vu les circonstances – à cet égard, il importe par exemple de savoir s'il y a lieu de penser que l'intéressé opposera une résistance à l'arrestation, ou tentera

A cet égard, il importe par exemple de savoir s’il y a lieu de penser que l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer blessure ou dommage, ou de supprimer des

Un certain Bilgen devait lui couper la route du bord de mer et Faysal devait se rendre sur les lieux avec un véhicule de marque Tempra.

A cet égard, il importe par exemple de savoir s’il y a lieu de penser que l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer blessure ou dommage, ou de supprimer des

A cet égard, il importe par exemple de savoir s'il y a lieu de penser que l'intéressé opposera une résistance à l'arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer blessure ou dommage, ou de supprimer des

À cet égard, il importe par exemple de savoir s’il y a lieu de penser que l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer des dommages, ou de supprimer des preuves

De toute évidence, l’Etat tentera de faire obstacle au gouvernement dans ce processus et essaiera de dénaturer certaines idées et politiques.

Si le pourvoi est accueilli, la cassation qui est prononcée en conséquence tendra à déclarer nulle et non avenue la condamnation antérieurement prononcée, ou à diminuer le quantum de la peine infligée

grecques de Macédoine et de Thrace, le chef d’une organisation secrète dénommée «   Macédoniens de la mer Egée   », Christos Sidiropoulos, également fonctionnaire à plein temps de l’Etat grec, tentera

  C. «   y compris aux fins de leur exploitation théâtrale et cinématographique   » («   anche ai fini di eventuale sfruttamento teatrale e cinematografico   »), «   à titre

À cet égard, il importe par exemple de savoir s’il y a lieu de penser que l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer blessure ou dommage, ou de supprimer des

À cet égard, il importe par exemple de savoir s’il y a lieu de penser que l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir, de provoquer blessure ou dommage, ou de supprimer des

A cet égard, il importe de déterminer si l’intéressé opposera une résistance à l’arrestation, ou tentera de fuir ou de provoquer des blessures ou des dommages ( Raninen , précité, § 56). ii.

requérants ne produisent pas d’élément permettant d’estimer de manière suffisamment probante que l’étude aurait omis de relever la présence, dans la zone du projet, du faucon crécerellette, du grand tétras

They are actors in the theatre troupe “ Teatra Jiyana nü ” (“New Life Theatre” in Kurdish).

Par des mémoires en intervention, enregistrés le 29 juillet 2025, le 9 octobre 2025 et le 21 novembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Pixity, représentée par Me Tertrait, conclut : 1°)

méningite, A E souffre de très lourdes séquelles caractérisées par un handicap moteur et cognitif se traduisant notamment par une infirmité motrice cérébrale majeure avec absence totale d'autonomie, une tétra