Codes de loi français

Article Annexe I-1

services fonctionnant encore dans la bande, notamment 18,103-18,116 MHz, 18,129 MHz, 18,135 MHz, 18,165 MHz (décision de la C.M.F. du 29 janvier 1982). (19) Plan Syledis sur 436-440 MHz transféré sur 430-434 MHz le 1er janvier 1984. (20) Nécessité de coordination

Article 13

au 8 bis ci-après, pour y exécuter des travaux de recherche d'intérêt national entrant dans le cadre fixé par le comité interministériel de la recherche scientifique et technique institué par le décret n° 75-1002 du 29 octobre 1975 relatif à la coordination

Article Annexe II

Ils peuvent également être investis de responsabilités particulières de coordination d'une ou plusieurs équipes.

Article 1

IV Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social. 330p 3 ans CFP-LPP Saint-Ennemond. III Artiste mime. 133 5 ans Studio MAGENIA. ― Académie européenne de théâtre corporel.

Article 1

lutte contre les sinistres et incendies344 t5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles Méditerranée ; Pôle des marins pompiers de Marseille ; IICoordonnateur (trice) des systèmes de sécurité incendie Coordination

LEGIARTI000049872461

En tout état de cause, le projet doit prévoir dans le référentiel des actions de coordination pour assurer le lien avec l'écosystème territorial. - Modalités de déploiement du référentiel d'activité : L'accompagnement global peut nécessiter la mobilisation

Article Annexe à la décision

. ― Déroulement de la séance En coordination avec le directeur de cabinet du directeur général, le chef de cabinet est chargé du secrétariat des séances du collège.

Article Annexe II

Contribuent aux travaux des réseaux régionaux de vigilance et d'appui sous la coordination de l'agence régionale de santé ; 1.4.

Article L221-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales, qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle des agréments prévue par la directive 2009/65/ CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination

Article D312-176-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 29

La mutualisation des personnels de plusieurs structures peut être organisée dans le cadre de la coordination des établissements prévue à l'article L. 312-7.

Article L301-5-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35

contrats locaux de santé, précise notamment : 1° Les objectifs prioritaires de lutte contre l'habitat indigne dans le périmètre de l'établissement public ; 2° Les moyens humains et financiers prévisionnels affectés à cette mission, ainsi que la coordination

Article L1111-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

données administratives ; 2° Son dossier médical partagé ; 3° Ses constantes de santé éventuellement produites par des applications ou des objets connectés référencés en application du III ou toute autre donnée de santé utile à la prévention, la coordination

Article R546-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

-Lorsqu'une convention de coordination prévue à l'article L. 512-4 est conclue, il en est fait mention au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie. " ; 13° A l'annexe 1 prévue pour l'application de l'article R. 512-5 : a) A l'article 6, les mots : "

LEGIARTI000051283058

ESME) 2B. 701 13 SALON DE PROVENCE T ARMÉE DE L'AIR SERVICE GESTION SYNTHESE (SGS) 0B. 701 13 SALON DE PROVENCE T ARMÉE DE L'AIR ECOLE DES OFFICIERS DE L'ARMÉE DE L'AIR (EOAA) 10.300 13 SALON DE PROVENCE R ARMÉE DE L'AIR CENTRE MILITAIRE DE COORDINATION

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

lorsque le bénéficiaire ne règle pas la part de dépense de logement restant à sa charge, son cas est soumis à l'organisme mentionné à l'article L. 824-2 du code de la construction et de l'habitation et, le cas échéant, à la commission spécialisée de coordination

Article 1

permanente (IFOCOP) IV Spa praticien (ne) 330t 5 ans Elégance groupe IV Moniteur de football 335 3 ans Fédération française de football (FFF) III Artiste clown 133 5 ans Le Samovar III Animateur-coordinateur

LEGIARTI000038016026

n° 2011-775 du 28 juin 2011 relatif à l'audit interne dans l'administration, le contrôle interne est l'ensemble des dispositifs formalisés et permanents décidés par chaque ministre, mis en œuvre par les responsables de tous les niveaux, sous la coordination

Article Rapport

Enfin, l'institution des assurances sociales par les lois des 5 avril 1928 et 30 avril 1930, eut pour conséquence, dans le domaine maritime, un nouvel effort de coordination et la création de la caisse de répartition pour le service des assurances sociales

Article 12

centres et équipes mobiles de soins mentionnés à l'article L. 6325-1 du même code ; e) Les centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des armées mentionnés à l'article L. 6326-1 du même code ; f) Les dispositifs d'appui à la coordination

Article 3

Elle assure le secrétariat du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et du Conseil supérieur de la forêt et du bois.