Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85057
11 septembre 2000
11 septembre 2000
16 de la rue de la Bûcherie, au coeur du Paris historique, une maison du XVIIème, dans laquelle serait décédé le romancier Restif de la Bretonne, et qui offrait aux regards des passants, une très élégante
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505d
11 septembre 2000
11 septembre 2000
16 de la rue de la Bûcherie, au coeur du Paris historique, une maison du XVIIème, dans laquelle serait décédé le romancier Restif de la Bretonne, et qui offrait aux regards des passants, une très élégante
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af1
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Elegante institut : - le 1er juin 2013, un prêt no 213203006005 d'un montant de 114 198 euros remboursable en 10 ans, au taux annuel de 4,10 % dont Monsieur M...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301266
19 novembre 2015
19 novembre 2015
avoir exprimé l'avis selon lequel " un accès commun, constituant un vestibule privatif à deux copropriétaires, qui serait bien aménagé et bien entretenu d'un commun accord, serait la solution la plus élégante
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243bd1217cad6c0164909
4 juin 2014
4 juin 2014
avoir exprimé l'avis selon lequel 'un accès commun, constituant un vestibule privatif à deux copropriétaires, qui serait bien aménagé et bien entretenu d'un commun accord, serait la solution la plus élégante
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00031_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il ressort des photos produites que les façades sont sobres et d'une architecture élégante, comportent les matériaux recommandés et s'intègrent bien dans leur environnement de zone pavillonnaire résidentiel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
des arbres, le Rougegorge familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret élégant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
période de nidification et de migration prénuptiale, le Busard Saint-Martin, le Busard des roseaux, la Linotte mélodieuse, le Bruant jaune, le Pipit farlouse, la Tourterelle des bois et le Chardonneret élégant
Source officielle10eme Chambre
DTA_2409190_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
d’espèces animales à préserver, ils ne produisent aucune pièce permettant d’établir que le terrain d’assiette du projet constitue l’habitat d’oiseaux tels que le verdier d’Europe ou le chardonneret élégant
Source officielle1ère chambre
DTA_2300628_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ainsi, s'agissant des oiseaux, cinquante espèces protégées ont été identifiées, à savoir le milan royal, l'alouette lulu, le bruant jaune, le chardonneret élégant, l'hirondelle de fenêtre, l'hirondelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1024JUD001506221
24 octobre 2024
24 octobre 2024
to be drawn up – the Court notes that the matter brought before it concerns the interpretation and application of domestic law and the remedy in question is not effective in such circumstances (see Elberte
Source officielle3ème chambre
DTA_2218540_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
L'annexe au décret du 26 décembre 1996 mentionne, s'agissant de la ville de Bobigny, les quartiers " Karl-Marx ", " Paul-Eluard ", " L'Abreuvoir " " Grémillon, Pont-de-Pierre et Etoile.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007944674
10 novembre 1997
10 novembre 1997
DECEMBRE 1979 - NOTIONS DE PUBLICITE, D'ENSEIGNE OU DE PREENSEIGNE - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA PUBLICITE - INSTITUTION DES ZONES DE PUBLICITE AUTORISEE, DE PUBLICITE RESTREINTE OU DE PUBLICITE ELARGIE
Résumé IA — à vérifier1ERE CHAMBRE
69d95fc7cdc6046d47cfc50c
10 avril 2026
10 avril 2026
Le 17 décembre 2014, une hystérectomie élargie (ablation de l'utérus, des ovaires et des trompes de Fallope) a été décidée. L'intervention s'est déroulée le 30 décembre 2014.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6a192733cdc6046d4753f693
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 22 mars 2004, Mme [H] a bénéficié d'une hystérectomie élargie avec annexectomie bilatérale et curage pelvien par laparotomie.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0110JUD003001010
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Enfin, le Gouvernement rappelle que, depuis la loi du 15 juin 2000, les décisions des cours d’assises sont susceptibles d’un réexamen par une cour d’assises statuant en appel et dans une composition élargie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65b20fdfc4cf860008dff608
10 janvier 2024
10 janvier 2024
critère ne peut suffire à démontrer qu'elle relevait de la catégorie des cadres, des lors que les ETAM comprennent trois catégories, l'une d'entre elle ayant des fonctions de «conception ou de gestion élargie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10515
1 juillet 2020
1 juillet 2020
Elle ajoute que l'utilisation du téléphone portable pour les besoins professionnels a toutefois été élargie s'agissant de M.
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032408978
15 avril 2016
15 avril 2016
règlement et aux risques pesant sur l'approvisionnement de l'ensemble des consommateurs, y compris les ménages ou les services sociaux essentiels, en cas de délestages sélectifs ; que la définition élargie
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
indépendant, en s'appuyant sur les critères et procédures d'admission de la directive 1999/31/CE, dès lors que ces déchets ne peuvent être considérés comme inertes par nature faute de responsabilité élargie
Source officiellePage 101 sur 163