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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4ffff4dc689c0f2f7b02b71be033a53d9c5397a7
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-526e16a74f38c768d707b2c22605a53e9d193a50
1 janvier 2000
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1 janvier 2000
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1 janvier 2000
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Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC003813402
8 avril 2014
8 avril 2014
display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 38134/02 PAROISSE GRECO-CATHOLIQUE PRUNIŞ
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111732
21 mai 2012
21 mai 2012
La requérante dans l’affaire n o 38134/02 est la paroisse de Pruniş de l’église catholique de rite oriental (gréco-catholique ou uniate) de Roumanie, sous la juridiction du diocèse uniate
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0112JUD001344208
12 janvier 2016
12 janvier 2016
UNHCR considers that individuals with the profiles outlined below require a particularly careful examination of possible risks.
Source officielle11e Chambre B
616258fda2370d151415ac51
6 février 2014
6 février 2014
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Paul GUETTA, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame [Q] [C] épouse [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Prunelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec04
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec61
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01089
19 novembre 2013
19 novembre 2013
IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que l'hypothèque constituée par la SCI EMINENCE au profit de la société BANQUE DEXIA INTERNATIONALE sur l'immeuble situé sur la commune de PRUNIERS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67f755cfd8218d22f82bd4d8
9 avril 2025
9 avril 2025
consultation privée en raison de la présence au premier compte rendu du mois de mars des causes et indications des interventions, à savoir : «boiterie le 12.02 après jeu avec d'autres chiots dans champ de pruniers
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503580_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
C, fonctionnaire au sein du service des armées en qualité de technicien supérieur d'études et de fabrication de 3ème classe et affecté en dernier lieu sur le site de Romorantin Pruniers (Loir-et-Cher),
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a098
20 décembre 2007
20 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Mo PRUNIER COPIES le à Gladys Y...
Source officiellePage 101 sur 733