Codes de loi français

LEGIARTI000024997418

L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

Article Annexe

Hauteur du support : hauteur par rapport au sol du point utile le plus élevé du support. Cette information n'est demandée que pour les sites faisant l'objet d'une déclaration auprès de l'Agence nationale des fréquences.

Article Annexe Ib

Technologie) La schématisation du mode de fonctionnement des matériels Les matériaux utilisés dans le secteur professionnel La caractérisation des principaux matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols

Article 1

Dispositif d'éclairage fixe du local de machines ou de poulies assurant un éclairement suffisant des zones de travail et de circulation Les installations concernées sont celles où l'éclairement des zones de travail et de circulation, mesuré à 1 m du sol

Article Annexe I

Le sol des aires et locaux de stockage est incombustible (de classe A1fl). II.

Article 1

Unité mobile de forage au large (MODU) : navire capable d'effectuer des opérations de forage ayant pour but d'explorer ou d'exploiter les ressources du sous-sol marin, comme les hydrocarbures liquides ou gazeux, le soufre ou le sel. II.

Article Annexe IV

Fixation de la machine : Pour le déroulement des cycles, la machine sera fixée solidement au sol, de manière amovible afin d'effectuer les pesées. VI-2. Pesée initiale (machine) : Dans ces conditions, la machine fait l'objet d'une pesée initiale.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

La garantie couvre les dommages, même résultant d'un vice du sol, de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs, au sens de l'article 1792-1 du code civil, les fabricants et les importateurs ou le contrôleur technique, et qui : -compromettent

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Saint-Genis-de-Saintonge, Saujon : zone de sismicité faible ; – les communes de Chermignac, Colombiers, Courcoury, Les Essards, Les Gonds, La Jard, Nieul-les-Saintes, Pessines, Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Préguillac, Sainte-Gemme, Sainte-Radegonde, Saintes, Saint-Georges-des-Coteaux

Article Annexe unique

casseroles, 1 poêle X 3 X X X X X 55 Au minimum une plaque de cuisson 2 foyers X 3 X X X X X 56 Une poubelle fermée propre et en bon état X 2 X X X X X 57 Equipement nécessaire pour nettoyer les sols

Article Annexe I (suite)

Seine-et-Marne Sept-Sorts 77 Seine-et-Marne Signy-Signets 77 Seine-et-Marne Sigy 77 Seine-et-Marne Sognolles-en-Montois 77 Seine-et-Marne Soignolles-en-Brie 77 Seine-et-Marne Soisy-Bouy 77 Seine-et-Marne Solers

Article 221-II-2/3

que l'on suspend offrent un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe de laine d'une masse de 0,8 kg/m2, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai au feu ; .4 les revêtements de sol

Article Annexe III

R 56 Toxique pour les organismes du sol. R 57 Toxique pour les abeilles. R 58 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement.

LEGIARTI000050672766

S1 1 2023_03_16-05 Nouvelle-Aquitaine Charente 2023_LOT3_ZN_16_03 Jauldes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2023_LOT3_ZN_16_03_Point1 488179 6523326 2023_LOT3_ZN_16_03_S1 1 2023_03_24-01 Nouvelle-Aquitaine Dordogne 2022_LOT1_ZN_24_04 Les Coteaux

LEGIARTI000050672762

sous les roches - 90100 Lebetain 999430 6717237 2023_LOT1_ZN_90_02_S1 1 13 rue du bois de Sesmont - 90100 Lebetain 999410 6717026 6 rue Saint Gérard - 90100 Lebetain 999512 6717189 1 rue de Boncourt - 90100 Lebetain 999633 6717084 25 rue du Coteau

Article Annexe 2

Marans ; 17228 Médis ; 17275 Pessines ; 17277 Saint-Denis-du-Pin ; 17278 Pisany ; 17291 Puilboreau ; 17300 La Rochelle (P : Zone Franche Urbaine - Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette) ; 17333 Saint-Georges-de-Didonne ; 17336 Saint-Georges-des-Coteaux

LEGIARTI000034461330

Marouzeau GUERET Limoges 0230506A Collège Eugène Jamot AUBUSSON Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux BOURGANEUF Lyon 0420003A Collège du Pilat BOURG-ARGENTAL Lyon 0420012K Collège Le Palais FEURS Lyon 0421084A Collège Les Etines LE COTEAU

Article Annexe I (suite)

Pyrénées-Orientales Saint-Féliu-d’Amont 66 Pyrénées-Orientales Saint-Féliu-d’Avall 66 Pyrénées-Orientales Saint-Hippolyte 66 Pyrénées-Orientales Sainte-Marie 66 Pyrénées-Orientales Saint-Nazaire 66 Pyrénées-Orientales Le Soler

LEGIARTI000025084897

45.2KA 9,40 Travaux de charpente en bois 45.2LA 9,40 Travaux de voies ferrées 45.2NA 5,80 Construction et entretien de chaussées (y compris sols

Article Annexe III

L'organisme ne peut pas délivrer un certificat initial ou le maintien d'une certification s'il constate une ou plusieurs non-conformités ayant un impact sur la conformité des livrables (rapports, plans et, le cas échéant, le tracé au sol), la sécurité