Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse d'assurance vieillesse

(Haute-Loire), Jean-Yves Dall'o, demeurant ... à Rosny-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis), Michel C..., demeurant ... à Mauves-Sur-Loire (Loire-Atlantique), Carquerou, Michel D..., demeurant ...

Alain X..., demeurant 37, hameau Saint-Laurent, 76630 Envermeu, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1993 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de l'association Club

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 mars 1993, où étaient

Alain X..., demeurant ..., 2 / l'Union départementale des associations familiales de la Somme (UDAF), agissant en sa qualité de curateur de M.

Alain, Jacques G..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 10°) de M. Jean-Marc G..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 11°) de M. Hervé B..., demeurant ... (12e), 12°) de M.

Alain Z..., domiciliés tous deux au siège ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée

Alain X..., 2 / Mme Raymonde X..., demeurant ensemble ... à Vitry-sur-Orne (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1992 par la cour d'appel de Metz (1e chambre civile), au profit de

Alain X..., demeurant et domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière

Alain de A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Alain X..., demeurant 9, rue d'En Haut, 80430 Beaucamps-Le-Vieux , 2 / l'Union départementale des associations familiales de la Somme, dont le siège est ... des Tanneurs, 80000 Amiens, agissant en sa

[L] [M] était bien approvisionné et qu'il allait lui envoyer des chèques de 25 000 euros pendant plusieurs mois jusqu'à apurement de la dette. 63.

PRIM'TIME TECHNOLOGY à l'investisseur Alain Z..., en ayant fait connaître à ce dernier un projet autre de crise de participation moyennant un prix d'actions sensiblement inférieur à celui pour lequel Alain

Alain, - C... D... Hermilo, - E... Antoine, - F... Pierre, - G... H...

Le Tribunal d'instance de BASTIA, après avoir commis Monsieur Alain E...en qualité de géomètre expert par décision du 10 mars 2008 a, après dépôt du rapport de ce spécialiste, suivant jugement du 8 juin

d'appel de Basse-Terre APPELANTE : SCP BR & ASSOCIÉS, venant aux droits de Mme [K] [N] ès qualités de liquidateur judiciaire de SAS SIKAFRUITS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alain

Clôture : 4 octobre 2021 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Alain

Alain X..., ; M.

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain