Les retards pris par le projet de construction sont le sujet du second communiqué, en date du 9 mars 2012, intitulé "Metabolic explorer au sein du parc Bioxcell (Malaisie) : léger décalage dans le calendrier

remplaçant » ne laisse pas supposer l'existence d'une discrimination syndicale dès lors que cette mention ne figure sur ce calendrier que pour mémoire des heures de délégation et que ce document n'est

Aux termes des articles 4.1.2 du même document : " Le calendrier détaillé d'exécution distingue les différents ouvrages dont la construction fait l'objet des travaux.

tout moment, si un retard est constaté en année (n) et qu'il est rattrapé en année (n+1), ce retard sera considéré comme " temporaire " et le Délégataire tolérera un écart de 15 % par rapport au calendrier

. / A cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.

Belbuc au paiement de la somme de 45 000 euros à titre de dommages et intérêts pour préjudices moral et commercial, à voir ordonner la communication de pièces et factures manquantes, à voir fixer un calendrier

En l'espèce, il s'avère qu'en dépit d'une remise au rôle après radiation et du calendrier de procédure, aucune diligence n'a été accomplie par l'appelant qui n'a pas comparu lors de l'audience d'instruction

N'AVAIT PAS AVERTI L'INSPECTEUR DU TRAVAIL DE LA MISE EN CHOMAGE DE CERTAINS DE SES OUVRIERS DU 7 AU 11 AVRIL 1975 ET DES MODALITES DE RECUPERATION DES HEURES CHOMEES, - QU'ELLE N'AVAIT PAS RESPECTE LE CALENDRIER

Ordonne la jonction des instances N° RG 25/00210 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XIJ et N° RG 25/00205 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XHS, sous le numéro RG 25/00205 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XHS ; Maintenons le calendrier

la [6] du 02 juin 2023, Vu les convocations des parties à l'audience de la cour d'appel du 10 octobre 2024, La partie appelante n'a pas transmis à la cour ses écritures comme le prévoyait le calendrier

la [6] du 02 juin 2023, Vu les convocations des parties à l'audience de la cour d'appel du 10 octobre 2024, La partie appelante n'a pas transmis à la cour ses écritures comme le prévoyait le calendrier

avril 2024 ; MOTIFS DE LA DÉCISION Il sera donné acte à la SAS MEYER SECURITE MS de son désistement d'incident, Il a lieu de renvoyer l'affaire à la mise en état sans fixation d'un calendrier

Nous vous informons également que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de manière

Nous vous informons également que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de manière

PAR CES MOTIFS, RÉVOQUONS l'ordonnance de clôture du 26 Juin 2025 ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état dématérialisée du 11 Septembre 2025 à 09h30, pour clôture, avec le calendrier de procédure

Informons également les parties que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de

rapporteur sans opposition des parties assistée de Madame Elisabeth LAUBIE, Greffière ******** Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'appelante n'a pas respecté le calendrier

Selon le calendrier de procédure visé dans l'avis d'audience de mise en état du 26 février 2025, l'appelant devait, à peine de radiation, conclure au plus tard le 02 avril 2025.