CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 612 résultats pour « D'Agostino »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01852_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, la commune de Villerville, représentée par Me Agostini, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à la réformation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

L'E.A.R.L. BECANNE C ET Gc/LA S

6253ca16bd3db21cbdd8a039

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistée de Maître Marie-Laure AGOSTINI, substituant Maître Jean-Jacques DAHAN, Avocats au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement rendu le 4 novembre 2005 par le

Source officielle
CC

cr

61372627cd5801467742358c

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236de

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00987

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05309

Cassation

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Farge conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04631

Cassation

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Farge conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01558

Cassation

18 mars 2008

18 mars 2008

Cotte président, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f6d

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Roman, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M. Finielz ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420762

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Desportes, Mme Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209ec

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe, Roger, Palisse conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, Soulard, Mme Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725dacd5801467742101f

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Roman, Mistral, Blondet conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247b3

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

Farge, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c00

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Roman, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M. Chemithe ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

613725c1cd58014677420478

Cassation

16 juillet 1999

16 juillet 1999

Sassoust, Mme Agostini conseillers référendaires, appelés à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT03264_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2023 et un mémoire en réplique enregistré le 17 janvier 2024, la SCI La Colomblée n° 2, représentée par Me Agostini, demande au juge

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2125317_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 26 novembre 2021 et le 4 mars 2022, Mme A B, née C, représentée par Maître Florence Agostini-Beyer, demande au tribunal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10696

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Agostini conseiller, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100159

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Fulchiron, Mmes Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100076

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Fulchiron, Mmes Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Source officielle

Page 102 sur 131

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.