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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2024, Madame Sylvie NEROT, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Florence
Source officielle21e chambre
5fdd37ce486601a06cba58f0
27 septembre 2018
27 septembre 2018
RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Juin 2018, devant la cour composée de: Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110193
22 mars 2017
22 mars 2017
redomiciliée à Gibraltar le 23 septembre 1999, puis « supprimée » du registre de cette ville le 9 juillet 2007 suivant un extrait de celui-ci, étant précisé que deux sociétés actionnaires Rendas overseas et Florden
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6960e263cdc6046d47bc0f29
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a66527a11effc4b659
9 avril 2025
9 avril 2025
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Février 2025, Madame Bérangère MEURANT, conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4aad207776a5907d879
14 octobre 2024
14 octobre 2024
jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 13 Février 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 24 Juin 2024 devant : Président : Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a0f0d45bbe450008b2d06b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 881 503 338, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01023_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Florence Noire, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc34de633183e2ee17af9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Prise en la personne de son Président du directoire Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 557 350 253 Dont le siège est situé au [Adresse 8] Élisant domicile au cabinet de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae07603bf88a188499d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et l'appréciation de la cour quant à l'infirmation / réformation éventuelle du jugement dont appel ; lui donner acte qu'elle s'en remet à la sagesse et l'appréciation de la cour quant au respect du
Source officielle1ère Chambre
69d5e636cdc6046d477b68ef
7 avril 2026
7 avril 2026
À l'intérieur du logement, en plafond, je relève l'absence de toute trappe que ce soit dans le couloir desservant les chambres et la salle de bains ou dans les autres pièces (photo 29).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0420JUD005170399
20 avril 2004
20 avril 2004
Le 27 mars 2001, le requérant saisit la cour d'appel de Florence. L'audience de comparution des parties fut fixée au 18 juin 2002. 47.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COMPARANTS NON REPRESENTES DEFENDEURS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fd03ea43407b9104b82
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ELYSEES PEGASE [Adresse 34] [Localité 23] représentée par Maître Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2150 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-2
6979a974cdc6046d47f15271
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095ebf9fd47c90a13bac
12 janvier 2023
12 janvier 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 310 288 162 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d07fa3a395142d55c26
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 447 661 323, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officielleChambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6726e
24 avril 2025
24 avril 2025
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulantau barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat plaidant au barreau de NICE substitué par Me Florence
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ebf8c0355000835f7ef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2849b804ec05d6c880aa
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officiellePage 102 sur 123