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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607943339ba5988459c417be
9 octobre 1974
9 octobre 1974
MECANIQUE DIT "ESCALATOR" ; QUE L'ENFANT, QUI ETAIT CHAUSSEE DE BOTTILLONS EN MATIERE PLASTIQUE, A EU LE PIED DROIT PRIS ENTRE LA PLINTHE FIXE ET UNE MARCHE MOBILE, CE QUI PROVOQUA UNE FRACTURE DE LA JAMBE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100331
23 mars 2011
23 mars 2011
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu que pour fixer, vu l'évolution du litige, la résidence de Jade
Source officiellecr
613724e3cd5801467741930c
23 avril 1990
23 avril 1990
Jamel contre l'arrêt de la Cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 mai 1989 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et pour infractions douanières connexes, l'a
Source officiellecomm
61372102cd580146773f038a
23 mai 1989
23 mai 1989
.., demeurant à Bordeaux Cauderan (Gironde), ..., ès qualités de président directeur général de la société RITO, fabrication d'outillage et de pièces mécaniques, dont le siège est à Saint-Médard en Jalles
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008011170
10 mars 1999
10 mars 1999
Jamaa Y... demeurant ... ; M.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2401337_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Elle soutient que : - elle marche difficilement depuis son opération du dos et la pose d’une arthrodèse, en janvier 2023 ; elle a des douleurs dans les jambes mais aussi au niveau du cou et des bras
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2411363_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il soutient qu'il a mal à la jambe et aura plus d'opportunité de travail qu'en Espagne. La préfète a produit des pièces enregistrées le 2 janvier 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2104129_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
enregistrés les 17 et 31 mai 2021, 4 janvier 2022, 28 avril 2022, ainsi que par un mémoire récapitulatif, enregistré le 5 octobre 2022, l'association jonction des associations de défense de l'environnement (JADE
Source officielleCH ECOCOM General
69d004c2cdc6046d47049c7d
3 avril 2026
3 avril 2026
A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente
Source officielleCH ECOCOM General
69d004c5cdc6046d47049c97
3 avril 2026
3 avril 2026
DEFENDEUR Monsieur [P], [L], [Q] [R] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3], de nationalité française demeurant [Adresse 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
Source officielleCH ECOCOM General
6983aec0cdc6046d47ee6379
12 janvier 2026
12 janvier 2026
3] non représenté Madame [L] [H] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661d6e31082b40ce99b66be6
5 avril 2024
5 avril 2024
2024 par le même magistrat mutuelle [3] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 17/01074 - N° Portalis DB2H-W-B7B-S2SD DEMANDERESSE mutuelle [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jane-Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bdb
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le à Me Perrine JACQUET Me [Localité 13] TASTET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
686c0b5fdd7001754d61a49a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 9] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Monsieur [T] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Benjamin
Source officielleCABINET JAF 9
65a03bcbea2f9efae42fd87b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
délivrées le à Me Julia BODIN Me Olivier COULEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET
Source officiellePS ctx technique
6616d91663271232b2e4c40b
9 avril 2024
9 avril 2024
et durable pour l’accès à l’emploi, en raison de ses troubles importants liés à son handicap qui ne lui permettent plus de trouver du travail et qui sont caractérisés par une inégalité de longueur de jambe
Source officielle2ème chambre
DTA_2301403_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
En l'espèce, Mme B a été victime le 21 janvier 1966 d'un accident de trajet reconnu imputable au service qui lui a occasionné une fracture des deux os de la jambe droite.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215211
10 octobre 2005
10 octobre 2005
était engagée à raison de la faute commise lors des soins prodigués à la jeune Marlène dans cet établissement, ayant fait perdre à cette dernière une chance d'échapper à l'amputation partielle de sa jambe
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032095939
19 février 2016
19 février 2016
, par le même jugement, il a ordonné une expertise complémentaire afin d'évaluer la perte de chance subie par l'intéressée d'échapper aux complications qui ont conduit à l'amputation partielle de la jambe
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029214515
4 juillet 2014
4 juillet 2014
A...a été pris en charge au centre hospitalier de Niort, où il a notamment été procédé à la réduction d'une fracture de la jambe gauche ; qu'un syndrome des loges affectant cette jambe ayant été diagnostiqué
Source officiellePage 102 sur 593
DODD, Christopher James
12/07/2026
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Dieujuste, James
12/07/2026
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JAMES LEFEBVRE AUTOMOBILES
12/07/2026
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CHRISTOPH, James
12/07/2026
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BREUX, Thomas, James, José
12/07/2026
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