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5 805 résultats pour « Nierengarten-Maalem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cbb89538338ecdcce8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

aministrateur provisoire par ordonnance du tribunal de commerce de Bordeaux du 4 octobre 2022 Représentée par Maître Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX La société MALET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85138

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ CENTRE DE RECHERCHES ET DE TRAITEMENTS CANCEROLOGIQUES S.C.P NIDECKER PRIEU SCP A MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Me DE LAMY BUREAU D'ETUDES B., Cie ABEILLE S.C.P MALET G.A.N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd9479d

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 10 OCTOBRE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0910JUD000460114

Admin. suprême

10 septembre 2015

10 septembre 2015

If there are no close male relatives, another older male relative can speak for and decide for the woman.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

s'introduisit en compagnie d'Augustin C... chez le président Alexandre Leontieff; qu'il connaissait les lieux pour les avoir surveillés et avec son ami, il déroba le coffre-fort ainsi que des documents et une mallette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f86d

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

VENTENAC CABARDES représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 OCTOBRE 2011, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d60

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

numéro 2020/8569 du 04/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 17 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure Mallet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca4f3c369c7f74996ec8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 12-21-1686 APPELANTS Monsieur [H] [U] [Adresse 9] [Localité 6] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 12] représenté par Me Julien MALLET

Source officielle
CA

2ème chambre section B

69d09fefcdc6046d4710cd58

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60376bc08a7a604854512d86

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

La Cour était composée de : Madame Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL, vice-présidente placée qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 2

697758f6cdc6046d47c25d62

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 05 Janvier 2026 N° RG 24/01385 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MRCN Copie executoire à : Me Selma BEN MALEK

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37918f18708e2e904b03c

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 31 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine Ginoux, conseillère, et Madame Laure Mallet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le patient subit une intervention chirurgicale le 05/04/2022 pour un mallet finger du 2e doigt de la main droite. Il bénéficie d'une arthrodèse de l'articulation inter-phalangienne distale.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66ff85bfa4ff9ec259c097be

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 07 Août 2023, N°22/01057 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6630897d031696000841355e

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Par acte du 26 février 2018, la société Le Rideau de [Localité 6] a conclu un contrat de location n°CTR-CI 1297 - 0101 portant sur deux défibrillateurs, deux mallettes et accessoires et deux Révolution

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6883112e4d9076bf079c22ff

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

MALLET, Conseillère, et Mme S.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a522364a383b774749c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a532364a383b77474a6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a542364a383b77474b6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0a38de0398b5179996

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FHB, ès qualité de d’administrateurs judiciaires [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Julie MALLET de l’AARPI TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocats au barreau de PARIS - #W0009 DEFENDERESSE

Source officielle

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