CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
662fe0cbb89538338ecdcce8
29 avril 2024
aministrateur provisoire par ordonnance du tribunal de commerce de Bordeaux du 4 octobre 2022 Représentée par Maître Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX La société MALET
Cour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85138
2 novembre 1999
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ CENTRE DE RECHERCHES ET DE TRAITEMENTS CANCEROLOGIQUES S.C.P NIDECKER PRIEU SCP A MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Me DE LAMY BUREAU D'ETUDES B., Cie ABEILLE S.C.P MALET G.A.N
6253cdcabd3db21cbdd9479d
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 10 OCTOBRE
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0910JUD000460114
10 septembre 2015
If there are no close male relatives, another older male relative can speak for and decide for the woman.
cr
61372577cd5801467741dfd1
21 août 1996
s'introduisit en compagnie d'Augustin C... chez le président Alexandre Leontieff; qu'il connaissait les lieux pour les avoir surveillés et avec son ami, il déroba le coffre-fort ainsi que des documents et une mallette
6253cc38bd3db21cbdd8f86d
7 décembre 2011
VENTENAC CABARDES représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 OCTOBRE 2011, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET
2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d60
7 juillet 2022
numéro 2020/8569 du 04/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 17 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure Mallet
Pôle 1 - Chambre 3
6360ca4f3c369c7f74996ec8
26 octobre 2022
des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 12-21-1686 APPELANTS Monsieur [H] [U] [Adresse 9] [Localité 6] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 12] représenté par Me Julien MALLET
2ème chambre section B
69d09fefcdc6046d4710cd58
3 avril 2026
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
4e Chambre A
60376bc08a7a604854512d86
26 mars 2015
La Cour était composée de : Madame Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL, vice-présidente placée qui en ont délibéré.
2ème Ch. Civile Cab. 2
697758f6cdc6046d47c25d62
5 janvier 2026
JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 05 Janvier 2026 N° RG 24/01385 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MRCN Copie executoire à : Me Selma BEN MALEK
62e37918f18708e2e904b03c
28 juillet 2022
Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 31 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine Ginoux, conseillère, et Madame Laure Mallet
Serv. contentieux social
69d7e96dcdc6046d47adf50f
8 avril 2026
Le patient subit une intervention chirurgicale le 05/04/2022 pour un mallet finger du 2e doigt de la main droite. Il bénéficie d'une arthrodèse de l'articulation inter-phalangienne distale.
2ème chambre section C
66ff85bfa4ff9ec259c097be
3 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 07 Août 2023, N°22/01057 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET
Pôle 5 - Chambre 10
6630897d031696000841355e
Par acte du 26 février 2018, la société Le Rideau de [Localité 6] a conclu un contrat de location n°CTR-CI 1297 - 0101 portant sur deux défibrillateurs, deux mallettes et accessoires et deux Révolution
6883112e4d9076bf079c22ff
24 juillet 2025
MALLET, Conseillère, et Mme S.
680b1a522364a383b774749c
24 avril 2025
680b1a532364a383b77474a6
680b1a542364a383b77474b6
Service des référés
66fd8f0a38de0398b5179996
2 octobre 2024
FHB, ès qualité de d’administrateurs judiciaires [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Julie MALLET de l’AARPI TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocats au barreau de PARIS - #W0009 DEFENDERESSE
Page 102 sur 291
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.