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17 237 résultats pour « Alexine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69b51ba6cdc6046d47a0a554

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5715fcdc6046d47a63fc2

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5737dcdc6046d47a662fd

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5764ecdc6046d47a6945c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4dfde28ee420711271

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676be0fdaf41a8356be6d3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025/315 Rôle N° RG 24/08737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLYP [O] [T] C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6597abefade3490008c312c8

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Décembre 2023 à 19 h 05 par : Mme [J] [Z] née le 26 Juin 1975 à [Localité 4] (35) [Adresse 2] [Localité 1] hospitaliséeau Centre Hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat Me Charles-Alexis

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4b54a01215df76275d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c9f8c0355000835f702

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT165 Nous, Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

654c8868e0f87d83181d6e13

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 10 OCTOBRE 2023.

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912de41137cbf9fc8433

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008169499

Admin. suprême

25 février 2004

25 février 2004

Alexis X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00895_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - les décisions du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire de Me Alexis Tordo, - le code de justice administrative ; Considérant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02523_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

A, représenté par Me Alexis Ihou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10349

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

2], prise en qualité d'administrateur de la société Alcuin, 3°/ à la société Alcuin, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à l'UNEDIC, délégation AGS CGEA de [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 5 - Proc collect

6a160226cdc6046d47077b5a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le Greffier Le Président Vanessa JEULLAIN Alexis LECOCQ

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6868398f4965b5d9df3255ec

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Retraité, demeurant [Adresse 2] Et Madame [W], [P], [L], [R] [B] épouse [V], née le 03 Mars 1949 à [Localité 5] (51), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 1] tous deux représenté par Me Alexis

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1ca99cdc6046d47f1cfd4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

liquidation judiciaire, La société LE SENECHAL SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant à l'audience assisté de Maître Anne D'ARFEUILLE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e571cdc6046d473c40a7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

William IGLESIAS - Jean-Charles PRESSIGOUT Marchartes Pressignut Marchartes Pressignut Besbald Alexis François Jugement prononcé publiquement en présence de : M.

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Beaubrun, notaire, aux termes duquel Mme Lucie Brin cédait à son frère, Joseph Alexis Brin, ses droits sur la parcelle litigieuse ; que les consorts Bryan se sont inscrits en faux contre cet acte au motif

Source officielle

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