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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69b51ba6cdc6046d47a0a554
7 avril 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis
69b5715fcdc6046d47a63fc2
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
69b5737dcdc6046d47a662fd
69b5764ecdc6046d47a6945c
Chambre Sécurité Sociale
67061e4dfde28ee420711271
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Chambre 1-9
68676be0fdaf41a8356be6d3
3 juillet 2025
2025/315 Rôle N° RG 24/08737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLYP [O] [T] C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexis
Chambre Etrangers/HSC
6597abefade3490008c312c8
2 janvier 2024
Décembre 2023 à 19 h 05 par : Mme [J] [Z] née le 26 Juin 1975 à [Localité 4] (35) [Adresse 2] [Localité 1] hospitaliséeau Centre Hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat Me Charles-Alexis
PPP Contentieux général
65aebc4b54a01215df76275d
8 janvier 2024
SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis
3ème Chambre Commerciale
65b36c9f8c0355000835f702
19 octobre 2023
avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT165 Nous, Alexis
654c8868e0f87d83181d6e13
7 novembre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 10 OCTOBRE 2023.
Service des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169499
25 février 2004
Alexis X, demeurant ... ; M.
Juge des référés
ORCA_25PA00895_20250507
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - les décisions du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire de Me Alexis Tordo, - le code de justice administrative ; Considérant
ORCA_24DA02523_20250226
26 février 2025
A, représenté par Me Alexis Ihou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10349
9 avril 2025
2], prise en qualité d'administrateur de la société Alcuin, 3°/ à la société Alcuin, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à l'UNEDIC, délégation AGS CGEA de [Localité
Chambre 5 - Proc collect
6a160226cdc6046d47077b5a
26 mai 2026
Le Greffier Le Président Vanessa JEULLAIN Alexis LECOCQ
4ème Chambre
6868398f4965b5d9df3255ec
4 juillet 2025
Retraité, demeurant [Adresse 2] Et Madame [W], [P], [L], [R] [B] épouse [V], née le 03 Mars 1949 à [Localité 5] (51), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 1] tous deux représenté par Me Alexis
MERCREDI
69f1ca99cdc6046d47f1cfd4
22 avril 2026
liquidation judiciaire, La société LE SENECHAL SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant à l'audience assisté de Maître Anne D'ARFEUILLE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Alexis
CHAMBRE DU CONSEIL
69e9e571cdc6046d473c40a7
15 avril 2026
William IGLESIAS - Jean-Charles PRESSIGOUT Marchartes Pressignut Marchartes Pressignut Besbald Alexis François Jugement prononcé publiquement en présence de : M.
civ3
613723f1cd5801467741039a
13 février 2002
Beaubrun, notaire, aux termes duquel Mme Lucie Brin cédait à son frère, Joseph Alexis Brin, ses droits sur la parcelle litigieuse ; que les consorts Bryan se sont inscrits en faux contre cet acte au motif
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