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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

Société ETABLISSEMENTS MERREc/Société SHIP STUDIO SARL

69f19573cdc6046d47ed657d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

matériaux à installer, - le plan de répartition des blocs de structures, avec positions des joints de blocs de tôles, - les standards chantiers et souhaits client à appliquer, notamment types de profilés

Source officielle

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TJ

Chambre 1

69e6718bcdc6046d47ef4ac1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle considère également que les trous dans les profils de la baie étaient selon elle apparents.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a0feaeccdc6046d47880f2e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] a été écartée dès le mois de février 2025 en raison de considérations propres à son profil déconseillé par un certain nombre d'interlocuteurs.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdcc9621c8d8a34c801e2be

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

11, 14, 15, 17, 24-26, 27-30, les géogrilles devant s'étendre d'un profil à l'autre lorsqu'ils sont voisins et jusqu'à la moitié de la distance avec le profil suivant lorsque ce dernier est stable sans

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2003349_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; () ". 9.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03720_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le profil de risque de la société a également été déterminé sans prendre en compte les données propres à la filiale vietnamienne, détenue à 50% par la société SSI Logistics. 7.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03330

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

J... et restait dépendante des profils plus adaptés des éventuels autres postulants ; qu'eu égard à l'ensemble de ces éléments, après prise en considération de l'indemnisation de cette perte de chance

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424092

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

assoupissement de quelques instants ayant entraîné le déport sur la gauche de sa voiture puis le choc avec le véhicule adverse ; que Sébastien X... soutient que s'il avait circulé à une vitesse inadaptée au profil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f5

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

- d'ailleurs après son licenciement, il a utilisé le profil Facebook de l'hôtel pour poster une vidéo dénonçant des problèmes d'hygiène afin de nuire à l'hôtel.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62c67bb6ca9bf26379030639

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

L'expert a imputé les désordres à l'absence de profil adapté aux panneaux pour assurer la récupération des eaux de pluie et évacuer ces eaux vers les gouttières de la toiture.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10955

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

X..., son profil n'a pu être retenu pour ces postes ; que de même, les connaissances de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306048_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

d'identifier les constructions avoisinantes, notamment celles des requérants, et, d'autre part, que ni le plan de coupe, ni aucune autre pièce ne permet de connaître l'état initial du terrain et le profil

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TA

3ème Chambre

DTA_2304805_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

février 2023, la communication de ses motifs ; - elle est entachée d’une erreur d’appréciation au regard des dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802a88ad6e0baf4e6272

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

De plus, vous nous avez indiqué que tous les matins vous ouvriez au moins quatre postes AS400 sous votre profil dont les deux évoqués dans les faits et que vous aviez donné votre profil et votre mode de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00200

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

parties étaient en désaccord sur l'objectif de gestion, les opérations effectuées s'inscrivaient dans une perspective de dégagement de revenus réguliers, relève que la souscription du contrat Fructifonds profil

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01414_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

S'agissant ensuite de la largeur du profil en travers, il résulte de l'instruction que, telle que reprise de la proposition du commissaire enquêteur, la solution alternative consiste en la réalisation

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04755_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

a commis une première faute en se contentant de lui adresser une liste de postes vacants, sans jamais le recevoir en entretien ou répondre à ses nombreuses candidatures, et en ne diffusant pas son profil

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04669_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

a commis une première faute en se contentant de lui adresser une liste de postes vacants, sans jamais le recevoir en entretien ou répondre à ses nombreuses candidatures, et en ne diffusant pas son profil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebbd

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Philippe PRUNIER, conseiller.

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007657771

Admin. suprême

23 janvier 1981

23 janvier 1981

X..., FORESTIER, S'EST LE 25 MAI 1971, A 11 HEURES DU MATIN, ENFONCE UNE EPINE DE PRUNIER SAUVAGE DANS LE MEDIUS ; QU'IL S'EST PRESENTE DANS L'APRES-MIDI A L'HOPITAL DE MEULAN OU UN RENDEZ-VOUS POUR EXTRACTION

Source officielle