…) - voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers

qu'à des biens sur lesquels était exercée une activité fondée sur la mise en valeur du sol, et que, Mme I... s'occupant, outre l'activité d'élevage d'équidés, de l'entraînement des chevaux et des cavaliers

ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le contrat intervenu entre les parties consiste en un bail improprement qualifié de bail de locaux commerciaux conclus entre Madame X..., usufruitière, et Monsieur Y..., cavalier

du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision n° 2012-33 du 12 avril 2012 par laquelle l'Agence française de lutte contre le dopage lui a infligé, en sa qualité de cavalier

personnelle, professionnelle et financière, la détention d'un permis de conduire étant nécessaire tant pour ses activités de la vie courante que pour l'exercice effectif de son activité professionnelle de cavalier

Considérant que les époux [K] répliquent que l'UCPA a manqué à son obligation de moyen de sécurité, la personne responsable de l'encadrement n'ayant pas la compétence pour gérer seule un groupe de cavaliers

* * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Cyril Z...a été embauché à compter du 02 mai 1996 par Madame Christiane X...qui gérait un élevage de chevaux, en qualité de cavalier-soigneur bénéficiant au

B..., enseignant d’équitation auprès du centre équestre « les cavaliers des trois fontaines », a fait l’objet le 22 décembre 2023 d’un signalement auprès du service départemental à la jeunesse, à l’engagement

A B, représenté par Me Cavalli, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à la préfète du Rhône de communiquer l'entier dossier au vu duquel elle s'est prononcée ; 2°) d'annuler les arrêtés du 24 octobre

A D C, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée par le

C ; - et les observations de Me Lelouey substituant Me Cavelier représentant M. et Mme G assistés de Mme B, interprète. Le préfet n'était ni présent ni représenté.

Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Cavelier, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Martinez, - et les observations de Me Cavelier, représentant M. D. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Cheylan, - et les observations de Me Cavelier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

[A] [U] et son épouse, Mme [R] [U], ont acquis auprès de la société Ellipse la jument Bjussica T au prix de 300 000 euros, pour leur fils [P], cavalier de haut niveau, afin de lui permettre de participer

l'arrêt attaqué que Karim X... a été trouvé porteur de marchandises que les policiers ont identifiées, dans le procès-verbal de saisie et dans le procès-verbal de synthèse, comme étant de "la résine de cannabis

Les douaniers ont trouvé dans ce véhicule une cache aménagée au niveau de la roue de secours dont la fouille a permis la découverte d'herbe de cannabis et de cocaïne. 4. M.

les fonds alors qu'il savait qu'il ne pourrait pas en fournir la contrepartie, soit qu'il ne disposerait pas des fonds utiles permettant son approvisionnement, en développant notamment un système de cavalerie