CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 663 résultats pour « Françoise CARRIERE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e chambre

DTA_2105447_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02437_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

En premier lieu, aux termes de l'article L. 4139-12 du code de la défense : " L'état militaire cesse, pour le militaire de carrière, lorsque l'intéressé est radié des cadres, pour le militaire servant

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102655_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102755_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102792_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102898_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est praticien hospitalier aux hôpitaux civils de Colmar.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103122_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103123_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B est praticien hospitalier aux hôpitaux civils de Colmar.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103124_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est praticien hospitalier aux hôpitaux civils de Colmar.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103174_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est praticien hospitalier aux hôpitaux civils de Colmar.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103179_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C est praticien hospitalier aux hôpitaux civils de Colmar.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102342_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est praticien hospitalier aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102587_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C est praticien hospitalier au sein des hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102590_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, président, M. Gros, premier conseiller, Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2024. Le président-rapporteur, C.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103997_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, président, M. Gros, premier conseiller, Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2024. Le président-rapporteur, C.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2104157_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2318797_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

de l'administration pénitentiaire (...) définit et conduit la politique des ressources humaines menée au profit des personnels des services déconcentrés et (...) assure un suivi individualisé des carrières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308132_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

adéquation avec l'expérience professionnelle de Mme A qui a obtenu deux diplômes d'éducatrice spécialisée de la jeunesse et d'éducateur principal d'animation de la jeunesse et a effectué toute sa carrière

Source officielle
CA

19e chambre

6440d865e704a005d1ed7268

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

a eu une évolution de carrière depuis son entrée en 1991 en ayant été promu et que ses entretiens d'évaluation montrent qu'il n'a jamais atteint ses objectifs.

Source officielle
CA

10e Chambre

60339508b1394149f2544a46

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Il soutient qu'il pouvait prétendre à une brillante carrière de pâtissier et que le salaire mensuel d'un bon pâtissier en début de carrière peut être fixé à 2.000 € par mois.

Source officielle

Page 104 sur 634

← PrécédentSuivant →