CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 790 résultats pour « Gaschy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100474

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par jugement du 13 avril 2015, le tribunal correctionnel de Paris a reconnu Mme [O], coupable de fraude fiscale, et blanchiment, deux SCI, les sociétés Gauchy et la Guardiola (les SCI), dont Mme [O] est

Source officielle

Page 104 sur 190

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137259ccd5801467741f331

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Attendu que, pour la relaxer et débouter de leurs demandes les parties civiles, la cour d'appel énonce que la preuve que l'automobiliste ait conduit à une vitesse excessive, circulé sur la partie gauche

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd58014677418a57

Cassation

16 novembre 2006

16 novembre 2006

éventuellement prétendre à la garantie en cas d'invalidité totale et définitive, sur présentation d'un dossier médical et après expertise ; qu'en mai 1984, Mme X... a été victime d'une entorse de la cheville gauche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300812

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

épouse T..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Vaugirard rive gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200053

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

; - La déclaration d'accident du travail indique que l'accident s'est produit dans les circonstances suivantes : « en faisant la manutention d'un panneau de bois, celui-ci est tombé sur son épaule gauche

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427664

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

de l'axe de la chaussée" et que Marc Z... circulait à une vitesse réduite, ce dont il résultait nécessairement que ce dernier avait vu Armando X... et qu'une manoeuvre d'évitement du piéton par la gauche

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ae8

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

respectivement les 25 mai et 1er juin, a été publié dans le journal " Le Parisien " daté du 30 mai 1997 un sondage réalisé par l'institut CSA ainsi qu'un article commentant ce sondage, intitulé " Législative-la gauche

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 21 juin 1990 qui, dans la procédure suiviec/Raymonde X

6137254acd5801467741c81f

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

marqué un temps d'arrêt à la hauteur d'un panneau "stop", avait entrepris de traverser une route prioritaire, et la motocyclette pilotée par Frédéric d Y... qui, circulant sur cette voie, venait de sa gauche

Source officielle
CC

civ2

613724d8cd58014677418d72

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

véhicules automobiles ; qu'extrayant un fil électrique d'une boîte de connexion du robot, et alors que l'un des salariés de la société Bema venait de le remettre en service, il a subi un écrasement du bras gauche

Source officielle
CC

civ2

M. A... et a rejeté son recours en garantie formé par M. Yc/M. Z

6137232ccd58014677406608

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Z... et assuré à la compagnie Winterthur, qui traversait la chaussée en tournant à gauche, et l'automobile conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372335cd58014677406d9a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

A..., a heurté celui-ci ; que, les deux véhicules étant immobiles, le premier sur la partie gauche de la chaussée, le second hors de celle-ci, la voiture de M.

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742324d

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

KEG, a eu la main gauche écrasée alors qu'il était occupé sur une presse destinée au travail à froid de métaux ; qu'à la suite, de cet accident, Luc X..., président de la société précitée, a été poursuivi

Source officielle
CC

civ1

613721f6cd580146773f9162

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

bâtiment qui connaissait de graves difficultés financières, a disparu de son domicile ; que son corps a été découvert le 27 novembre suivant, avec trace d'une blessure au niveau de la ceinture, côté gauche

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbf82

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

caractérisé par la présence d'empiècements sur les épaules, des emmanchures de couleur s'opposant au reste du vêtement et par deux bandes horizontales sur la manche et une poche plaquée sur la partie avant gauche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300215

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 2021), [Y] [B] a donné à bail à la société Cave [B] des locaux à usage commercial correspondant à la partie droite d'un immeuble ; la partie gauche étant louée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200352

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

pneumopéritoine ayant nécessité un traitement médical prescrit par ce médecin, qui a provoqué un choc septique à la suite duquel il a été transféré dans un centre hospitalier et a subi une amputation de la jambe gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201198

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

de la circulation impliquant un véhicule automobile conduit par [X] [U], assuré par les sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles (les sociétés MMA), à l'origine de l'amputation de sa jambe gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200933

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

employé en dernier lieu à compter du 23 juillet 2018 en qualité de monteur réseau par la société [4] (la société), a déclaré le 21 janvier 2019 une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Le 02 mai, elle déposait plainte pour violences volontairesc/Mme Z

6253cc14bd3db21cbdd8f100

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Un examen médical effectué par le Centre médico judiciaire de Garches le 04 mai constatait une excoriation cutanée à la base du cou côté gauche et concluait à une ITT de 07 jours comprenant le retentissement

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017aa74e929a9d8fa72c4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PALLIER GANCHE, dont le siège social est sis [Adresse 19] non comparante Monsieur [Z]-[J] [O], demeurant [Adresse 5] non comparant Monsieur [S] [FC], demeurant [Adresse 7] non comparant Monsieur [I]

Source officielle