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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1fa9ba5988459c54b87
15 octobre 1970
15 octobre 1970
ET CIE QU'IL AVAIT FONDEE EN 1954, MARCEL X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200103
23 janvier 2014
23 janvier 2014
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi de cassation (2ème Civ, 16 février 2012, pourvoi n° 10-25.965) que Marcel
Source officielleCHAMBRE 04
69deb2cccdc6046d473f7472
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 1 er JUILLET 2025 CHAMBRE 04 N° RG : 2024F01029 DEMANDEUR SA ELECTRICITE DE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SAS MAXWELL
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf586ef03ef1fcfe6c37
9 avril 2024
9 avril 2024
[H] - FE délivrée à Me MAILLET Le 19/04/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335d
9 juin 2016
9 juin 2016
P 307 86008 POITIERS CEDEX Représentant : Me William MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Ma GAND, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Yoan Y... ... 86130 JAUNAY-CLAN non comparant
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44517
1 juillet 1980
1 juillet 1980
ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MIREILLE Y..., EPOUSE DE JEAN Z..., A MIS AU MONDE, LE 7 JANVIER 1957, A PARIS (17E), UN ENFANT DU SEXE FEMININ ; QUE LE PERE AYANT DEMANDE QUE CETTE ENFANT FUT PRENOMMEE MAIWENN
Source officielleciv2
60794bfc9ba5988459c4465a
18 mars 1981
18 mars 1981
FUT MORTELLEMENT BLESSE, LES CONSORTS X..., PRETENDANT QUE CELUI-CI ETAIT RESPONSABLE DU DOMMAGE QU'ILS AVAIENT SUBI DANS CET ACCIDENT EN DEMANDERENT REPARATION A SON FILS, MARCEL Y..., PRIS EN SA QUALITE
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e27
21 janvier 1976
21 janvier 1976
DE QUEIROS, D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A MANUEL Z..., CELUI-CI A DEMANDE L'ANNULATION DU COMMANDEMENT DE PAYER SIGNIFIE LE 3 DECEMBRE 1968 AU DEBUT DES POURSUITES PAR L'HUISSIER DE JUSTICE LE CAM ET DE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100318
19 mars 2008
19 mars 2008
suivant : Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que du mariage de Jérémie X... et Marie Y... sont nés trois enfants, Emma, devenue épouse puis veuve Z..., Marcel
Source officielleciv1
613724dbcd58014677418f08
27 mars 2007
27 mars 2007
qu'elle avait présentée et dit que le versement de la somme de 429 502,25 euros constituait un don manuel effectué par M.
Source officielleciv1
61372108cd580146773f06f0
7 juin 1989
7 juin 1989
Monsieur Alain X..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société anonyme Clinique MARCEL
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59493
24 novembre 1980
24 novembre 1980
(LA SOCIETE) QUI A PROCEDE A UN LOTISSEMENT ET QUE SEULESDEUX MAISONS INDIVIDUELLES AYANT ETE CONSTRUITES DANS LE DELAI LEGAL, L'UNE, SUR LE TERRAIN CONSERVE PAR MARCEL X...
Source officielleciv1
61372293cd580146773fea9a
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / de la société Caravanes La Mancelle, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
613722fdcd58014677404118
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Marcel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-France Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e5
25 juin 2008
25 juin 2008
Marcel X... : Considérant que M.
Source officielle10 / 9 SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008109668
15 février 2002
15 février 2002
Marcel I sont rejetées. Article 5 : La présente décision sera notifiée au PREFET DE L'OISE, à Mme Thi-Tuyet A épouse K, M. Roger J, MM. Gaston C, Guy D, Mme Annie E, M.
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008111488
15 février 2002
15 février 2002
Marcel Z..., ne sont pas au nombre de celles susceptibles d'être présentées au juge de l'élection ; qu'elles sont, en tout état de cause, irrecevables ; Article 1er : L'élection de M.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741baf1
18 juillet 1990
18 juillet 1990
Marcel, LA SOCIETE CGEE ALSTHOM, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1988 qui a condamné Marcel A... à six mois d'emprisonnement avec sursis et
Source officielle7éme chambre
DTA_2205074_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté leur demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fils A au collège Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e0
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 28 Août 1938 à SAINT MARTIAL (07310) ... 07800 SAINT LAURENT DU PAPE/ FRANCE Représenté par Me Olivier MARTEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉE : Madame Marcelle
Source officiellePage 104 sur 1332