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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88866
12 mars 2026
12 mars 2026
[B] [J], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Sylvie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90306
19 mars 2026
19 mars 2026
[N] [F], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [M] épouse [W], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01578
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [V] [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50558
6 mai 2026
6 mai 2026
[L] [V], les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de l'association syndicale autorisée de la vallée du Lay, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50673
15 avril 2026
15 avril 2026
Béghin, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [P] [M], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61455
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Demandeur(s) : la société Indiana Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur(s) : la société Biker et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50197
5 mars 2026
5 mars 2026
[G] et autre Avocat(s) : la SCP [Z] Défendeur(s) : la société B2B Pharma et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50197
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90350
2 avril 2026
2 avril 2026
ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Nexity Lamy [Localité 2], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielle2ème chambre sociale
69786fd9cdc6046d47d73338
22 janvier 2026
22 janvier 2026
droitier garde pour séquelles une limitation douloureuse légère de tous les mouvements de l'épaule gauche, des paresthésies du membre supérieur gauche intermittentes, ainsi qu'une perte de force de serrage
Source officielleChambre 10
69a3e8cbcdc6046d471e0541
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[S] [M], invoquant l'absence de preuve du défaut de serrage de la transmission. M. [X] a confirmé que la pièce endommagée avait été envoyée au recyclage et n'était plus en possession du garage. M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac69
7 avril 2025
7 avril 2025
[J] [X] expose qu'il présente une limitation légère de trois mouvements ainsi qu'une force de serrage très limitée sur le côté dominant.
Source officielleJuge libertés & détention
67fd503de85d0474bddb3794
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [X] Assisté de Maître Thomas SEBBANE avocat commis d’office, En présence de l’interprété M.
Source officiellePPP Référés
65b2b0cdfd6229a4e589cd05
19 janvier 2024
19 janvier 2024
janvier 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/01833 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKP5 Société GIRONDE HABITAT C/ [J] [L] - Expéditions délivrées à GIRONDE HABITAT Me Myriam SEBBAN
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:454982.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400885_20240208
8 février 2024
8 février 2024
d'impartialité ne saurait être évoqué à l'encontre de l'enquête administrative interne et des témoignages dès lors qu'ils sont antérieurs à la phase de poursuite disciplinaire ; - le fait que le cabinet Seban
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2024:PL00679
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Un mémoire en défense au pourvoi a été déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des sociétés La Financière de [Localité 8] et La Vierge.
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e6
12 mai 2022
12 mai 2022
Dans son rapport, l'expert indique : ' l'origine des désordres provient d'un défaut de serrage des brides d'injecteur dans la culasse.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300216
23 février 2017
23 février 2017
"ID" et en ne faisant pas de réserves sur le différentiel en place ; - qu'aucun indice ne lui permettait enfin de retenir une responsabilité d'EDF, à raison d'un défaut de serrage
Source officielle3e chambre sociale
697c5fbacdc6046d4739551d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7ed4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Jacqueline SEBA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officiellePage 104 sur 517