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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
67820abed30fbdc4c17b9d87
9 janvier 2025
rapport daté du 16 septembre 2021, indiquant : « En conclusion, l'accident du travail du 10/11/2016 est constitué par une lombosciatalgie bilatérale survenant sur un état antérieur, à savoir une hernie discale
Pôle 6 - Chambre 12
600ff47d45887a3cdc690c81
15 janvier 2021
La notion de sciatalgie intervient quand il y a un état antérieur, soit à type d'arthrose interapophysaire postérieure, d'arthrose discale ou éventuellement une hernie discale préexistante qui aurait été
Chambre 3
DTA_2201533_20260203
3 février 2026
Elle soutient que : la décision est entachée d’illégalité dès lors que la sciatique par hernie discale L4-L5 dont elle souffre est une maladie mentionnée dans le tableau n°98 de l’annexe II du code de
3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
A la suite de cette consultation, un scanner réalisé le 3 septembre 2018 a révélé qu'elle souffrait d'une hernie discale L4/L5, laquelle a justifié une intervention chirurgicale pratiquée le 18 septembre
3ème chambre
DTA_2300283_20251223
23 décembre 2025
Le 10 septembre 2019, Mme B... a été opérée d’un syndrome de la queue de cheval par hernie discale au niveau L5-S1 et a subi une exérèse de la hernie discale ainsi qu’un recalibrage lombaire au niveau
REFERES 1ère Section
6a21c112cdc6046d472c0327
26 mai 2026
échographie réalisée le 24 février 2023, en raison de la persistance de douleurs, a permis de diagnostiquer une “entorse grave du ligament talo-fibulaire antérieur avec arrachement de son insertion corticale distale
Cour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e1
2 février 2011
D'autre part la société DISTEL nous a également facturé pour un montant de 193. 309, 64 F.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0904DEC000830504
4 septembre 2006
Thereafter, on 10 July 1998 the National Board of Industrial Injuries found that the applicant’s degree of disablement amounted to 20 %.
5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a4314f
27 janvier 2025
[N] [E] a été embauché par la société Auchan Bora Distib à compter du 13 janvier 2020 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'agent d'entretien, emploi dépendant de
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548292
15 octobre 2025
la main droite chez un droitier, il existe une perte totale de la sensibilité superficielle de la pulpe de l'index associée à une raideur en flessum des articulations interphalangiennes proximale et distale
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00452
15 février 2012
des règles de sécurité pour les cascadeurs au point de subir une perte de capacité auditive, ainsi que des brûlures aux yeux et des blessures irréversibles au genou et au pied entraînant des hernies discales
Chambre Sociale-Section 3
696a38aecdc6046d4785dbeb
15 janvier 2026
/L5 ainsi qu'une hernie discale postéro-médiane relativement importante à l'étage L5/S1 ».
CTX PROTECTION SOCIALE
687ff9a9249b152198e8585a
1 juillet 2025
En L5 S1 existe un important pincement discal dégénératif avec ostéosclérose des plateaux vertébraux en regard du disque et discret retrolystésis inférieur de grade 1 en L5 S1. M.
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ea
23 octobre 2025
[S] et disait qu'il était « bourré et qu'elle l'avait vu boire », ce qu'aucune pièce n'établit.
2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
L. 5, ainsi qu’une seconde opération le 23 juillet 2014, toujours pour hernie discale.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC002957695
9 septembre 1998
that disablement.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-166907
29 août 2016
Plus précisément, selon ces rapports, l’un des requérants était blessé au bras droit et au fémur distal droit et l’autre requérant était blessé à l’humérus gauche.
Chambre Sociale-1ère sect
6968f235cdc6046d47664e33
14 janvier 2026
du travail, avec réserves, concernant Mme [L] [T], salariée, survenu le 15 juin 2023, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 15 juin 2023, faisant état d'une fracture de l'extrémité distale
Serv. contentieux social
697af424cdc6046d470eefb9
8 janvier 2026
délabrantes des quatre premiers doigts, parte de substance, atteinte tendineuse, nerveuse et artérielle, consistant en une limitation de la flexion des articulations inter phalangiennes proximales et distales
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668ed0062980a82f59d98c74
10 juillet 2024
En l’espèce, il n’est pas contesté que la maladie déclarée par Madame [C] [G], à savoir une ténosynovite des tendons extenseurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal évolué, a été prise en
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