Codes de loi français

LEGIARTI000041483673

Ce règlement peut être consulté gratuitement sur les hippodromes et dans tous les postes d'enregistrement autorisés par le groupement à recueillir les paris en dehors des hippodromes ainsi que sur le site d’information et l’application mobile du groupement

Article TABLEAU A

Fosses mobiles inodores (Entrepreneur de). Fourreur. Fromages de pâte grasse (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand d’) en demi-gros. Garde du commerce. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en demi-gros.

Article Annexe

E/R VHF 25 kHz : Emetteur-récepteur (E/R) capable d'utiliser tous les canaux à espacement de 25 kHz dans la bande VHF du service mobile aéronautique retenue par les services de la circulation aérienne.

Article Annexe I

Une mesure matérialisée doit porter la valeur nominale ou une échelle accompagnée de l'unité de mesure. 9.7.

Article Annexe Ia

Le contexte de travail des salariés des entreprises de transport et des entreprises réalisant des activités logistiques se caractérise par des contraintes renforcées : - la mobilisation de moyens de transport et d'outils logistiques (manutention, stockage

Article Annexe

La conduite des organisations suppose la fixation d'objectifs (finaliser), la mobilisation de ressources matérielles et humaines (animer) et la vérification des résultats obtenus et de l'adéquation des ressources employées (contrôler).

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

le milieu marin ; 7° Document stratégique de bassin maritime prévu par les articles L. 219-3 et L. 219-6 ; 8° Programmation pluriannuelle de l'énergie prévue aux articles L. 141-1 et L. 141-5 du code de l'énergie ; 8° bis Stratégie nationale de mobilisation

LEGIARTI000017856531

Intérêts des avances, des prêts et dotations en capital 644 550 2401 Récupération et mobilisation des créances de l'Etat 20 000 2403 Contribution des offices et établissements publics de l'Etat dotés de l'autonomie financière et des compagnies de

Article Annexe I

prêteurs de terre et les flux de déchets ou des effluents à épandre (productions, doses à l'hectare et temps de retour sur une même parcelle) ; d) Au vu de cette étude préalable, un plan d'épandage est réalisé ; il est constitué : - d'une carte à une échelle

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Relevé contradictoire des échelles du bateau, avant et après chargement et déchargement. 2.10. Freinte de route.

Article 1

III Gendarme mobile chef de groupe. 344 t 5 ans Ministère de la défense. - Direction de la gendarmerie nationale (DGGN).

Article Annexe

L'exploitant s'assurera de la mise en place de ces extincteurs. (1) Normes homologuées Afnor 61 901/902/903 relatives aux extincteurs mobiles. 1° Pour des débits de carburant par ligne d'avitaillement inférieur à 750 litres/minute : un extincteur de classe

LEGIARTI000050190501

Exploitant d'un conteneur-citerne ou d'une citerne mobile Il est fait application de la définition correspondante figurant dans la section 1.2.1 du règlement annexé à l'ADN.

LEGIARTI000028556868

.) ; ― à mettre à disposition des membres désignés, en tant que de besoin, des ressources en libre accès et à titre gracieux, nécessaires à l'exercice du mandat telles que poste téléphonique, de préférence téléphonie mobile, matériel informatique, imprimante

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie "engin" ou par une voie "échelle" si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie. 2.5.2.

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - liste et caractéristiques des principaux appareils de navigation ; - installation et spécifications des échelles de pilote et des appareils de hissage ou des dispositifs de transfert du pilote. Art. 1.08. - Moyens de sauvetage.

Article Annexe Ia

vu naître d'autres réalités professionnelles imposant une nouvelle définition de leurs métiers, faisant intervenir de nouveaux concepts, de nouvelles techniques, tels que simultanéité, interactivité, réseau, Internet, toile, multimédia, téléphonie mobile

Article 233-1.02

Ses conclusions amènent à définir les parades propres à minimiser les risques ainsi identifiés. 2.3. appareil à gouverner : ensemble des dispositifs (plans fixes ou mobiles, éléments d'orientation de la poussée des propulseurs principaux et/ou auxiliaires

Article Annexe I

à pas S5 4 Transmissions et affichage X Calcul de la fréquence de l'organe réglant en fonction des caractéristiques du rouage X Calcul de la durée de marche théorique d'un mouvement donné X Guidage des mobiles

Article Annexe I (suite)

l'hygiène, aux équipements et à l'environnement professionnel Cette unité permet de vérifier les connaissances scientifiques fondamentales relatives à l'alimentation, à l'hygiène, aux équipements, aux locaux et à l'environnement professionnel et à leur mobilisation