Codes de loi français

Article Annexe I

ressources interne dans la préparation d'un projet de développement - Anime une démarche d'ingénierie de projet - Formalise un projet de développement - Elabore des dossiers de financement - Transmet l'information nécessaire à la prise de décision - Expose

Article ANNEXE

Nature des risques professionnels auxquels est exposé le personnel (1) 5.1. Facteurs de risques identifiés. 5.1.1.

Article R243-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 44

En l'absence de réponse à l'issue de ce délai de trois mois, aucun redressement de cotisations ou contributions sociales, fondé sur la législation au regard de laquelle devait être appréciée la situation de fait exposée dans la demande, ne peut être effectué

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

En cas de pluralité de demandeurs, la justification par les intéressés de leur engagement à assurer, conjointement et solidairement, l'exploitation de l'installation et la désignation d'un mandataire unique ; 2° Un exposé relatif aux méthodes de recherches

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

crédits d'impôt calculés au titre des dépenses éligibles ne peut excéder 1 500 000 € par entreprise et par exercice. 2° En cas de coproduction, le crédit d'impôt est accordé à chacune des entreprises, proportionnellement à sa part dans les dépenses exposées

Article Annexe IV

Modes d'évaluation Ponctuel : épreuve orale durée : 10 min Cette épreuve orale prend la forme d'un exposé et d'un entretien oral de 10 mn (5 mn de présentation- 5 mn d'entretien).

Article Annexe B

423 Personnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne contenue dans le décret du 10 mai 1976 (423) 43 Conditions physiques de travail Total 431 Nombre de personnes exposées

Article ANNEXE I

-Ondes électromagnétiques Dans l'objectif de protéger les jeunes enfants d'une trop grande exposition aux ondes électromagnétiques, la loi publiée le 10 février 2015 réduit l'utilisation du wifi dans les établissements d'accueil de jeunes enfants : "

Article 223 a-II-2/08

Elle doit être du type à tuyaux pleins, quoique des sections exposées de dimensions restreintes puissent être du type à tuyaux vides lorsque cette précaution est jugée nécessaire.

LEGIARTI000024751077

NORME N°9 - LES CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT EXPOSE DES MOTIFS La présente norme a pour objet de définir les règles de comptabilisation et d'évaluation des créances de l'actif circulant.

LEGIARTI000029557485

RÈGLES DE PUBLICATIONS Les résultats sont publiés sous la forme d'articles scientifiques dans des revues à comité de lecture, exposés lors de conférences nationales et internationales.

LEGIARTI000024750623

NORME N°9 - LES CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT EXPOSE DES MOTIFS La présente norme a pour objet de définir les règles de comptabilisation et d'évaluation des créances de l'actif circulant.

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Cette étude, dont le contenu expose les bénéfices environnementaux et sanitaires attendus, évalue la pertinence d'une zone à faibles émissions mobilité au regard des objectifs énoncés dans le plan d'action qualité de l'air du plan climat-air-énergie territorial

Article Annexe 2

Un procédé d'isolation est constitué de l'association d'un matériau isolant et de dispositifs de fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements

Article Annexe 3

Les documents suivants doivent être joints à la demande : a) Descriptions techniques détaillées ; b) Jeu complet des documents relatifs au montage et à l'utilisation ; c) Notices d'utilisation détaillées ; d) Notice d'utilisation succincte ; et e) Le

Article Annexe XXII

Le relevé des constatations détaille les manquements reprochés au médecin, expose les sanctions encourues et précise les délais de réponse et la possibilité d'entretien et de transmission d'observations écrites prévus aux alinéas suivants.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

environnementale, sociale et de qualité de gouvernance pris en compte ; e) Une estimation quantitative de l'impact financier des principaux risques en matière environnementale, sociale et de qualité de gouvernance identifiés et de la proportion des actifs exposés

Article Annexe I a

- Les éléments nouveaux sont clairement mis en évidence dans un rapport succinct. - L'accueil est effectué selon les règles d'usage. - L'expression du besoin est précise et sans ambiguïté. - L'information donnée est correcte et adaptée.

Article Annexe Ib (suite)

Situations de communication orale interpersonnelle et de groupe (analyse de la nature, du contexte, des interlocuteurs, des objectifs et des contraintes de la situation de communication orale) Techniques de communication orale (prise de parole en groupe, exposé

Article Annexe III

(Épreuve orale - durée 10 min - coefficient 2) Cette épreuve doit permettre de contrôler le niveau d'intérêt porté par le candidat à la création contemporaine notamment au travers des œuvres exposées dans les galeries, les musées, les Brandes manifestations