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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602654_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602717_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Au cours de l’audience publique du 12 février 2026 à 16 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M. Cantié a présenté son rapport, a entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602827_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602828_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603048_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603460_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Mme C..., présente

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2603540_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Astier La République mande et ordonne à la préfète de Savoie en ce qui la concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604922_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; les observations de Me Ben-Saadi, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605038_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605072_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605859_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M. Bertoncini ; - les observations de Me Hiesse, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606006_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606028_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Haddag, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2607378_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Nourredine, substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601018_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Bertoncini, juge des référés a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300184

Cassation

8 février 2011

8 février 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné la société INEO SOLUTIONS à payer à la société ELECTRICITE ROBERT ASTIER la somme de 50.000€ ; AUX MOTIFS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2610042_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Mme B..., présente

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632452

Admin. suprême

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'assciation "CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE SOCIOLOGIE PSYCHOLOGIE ET D'URBANISME" et au ministre délégué au budget.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfc49ecdc6046d47fbbc9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

) et comparant par l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL – Me Denis GANTELME Avocat (R32) SAS SPB, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 305109779 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ASTREE

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3eaefcdc6046d4750722f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la : SAS PHILANTHROPY ADVISORS [Adresse 1] Activité : Accompagner et conseiller les philanthropes et autres grands donateurs privés, institutionnels et publics dans la réalisation de leurs aspirations

Source officielle

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Dépôts des comptes

ASTIER AUDITION SAS

SIREN 834696932Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE FRANCAISE DES CHAUX ET CIMENTS DE SAINT ASTIER en abrege "S.A.F.A."

SIREN 561980202Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

07/07/2026

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Modifications diverses

ASTIER, Raphaël

SIREN 104808027Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

05/07/2026

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Créations

ASTIER, Nathalie, Christiane, Jackie, DUGNE

SIREN 384630190Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

03/07/2026

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Dépôts des comptes

PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER

SIREN 844898387Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

01/07/2026

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