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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0222JUD001150885

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

that the two Greenland lay judges did their duty - namely their duty as employees of the Local Government to rule in its favour - represent a serious accusation which is likely to lower them in public esteem

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

18/06/2020

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

21/02/2019

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Modifications diverses

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/12/2018

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

04/10/2018

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/09/2017

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0922JUD001547389

Admin. suprême

22 septembre 1993

22 septembre 1993

Quand elle ouvrit la porte et essaya d’entrer avec l’enfant, l’un d’eux l’aurait agrippée par le bras droit, sur quoi elle aurait commencé à donner des coups de pied et à frapper de la main gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1203JUD000033304

Admin. suprême

3 décembre 2009

3 décembre 2009

    A une date non précisée, le service du contrôle du transport routier (ministère de l'Intérieur) essaya de convoquer le requérant à l'adresse qu'il avait indiquée.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

J’ai écouté avec beaucoup d’attention les rapports médicaux que j’ai eu l’occasion d’entendre ce matin et j’ai essayé d’y accorder tout le poids possible.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159149

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Treiber , lors de l’irruption de la police, essaya sans succès de s’enfuir par une fenêtre du deuxième étage en montant sur un échafaudage.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927JUD007266301

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

V.S. essaya de l'étouffer à quelques reprises et l'obligea à manger de l'herbe. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273

Admin. suprême

28 juin 1978

28 juin 1978

Les 29 novembre 1971 et 12 janvier 1972, le tribunal essaya derechef, mais en vain, de prendre contact avec M. Xymenes pour savoir s’il pourrait déposer en janvier/février ou en février/mars 1972.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0915JUD004329912

Admin. suprême

15 septembre 2016

15 septembre 2016

    Le requérant précise que son ex-compagne a toujours essayé de monter l’enfant contre lui et que, en sept ans, il a eu la possibilité de passer seulement trois jours, en 2010, avec son fils

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0107JUD000559205

Admin. suprême

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Le tribunal, qui dut ajourner plusieurs fois l’affaire afin d’essayer d’interroger ce témoin, délivra alors des mandats de comparution à son encontre et lui infligea une amende.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300271

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

l'incendie, l'expert a indiqué que Madame B... avait déclaré avoir vu des étincelles sur la multiprise alimentant les appareils audiovisuels et avoir entendu des crépitements ; que cette dernière a essayé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210059

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

==> l'enquêteur a essayé de joindre Madame B... A... qui a rédigé la déclaration de I' accident du travail de Monsieur T... E....

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c1cc34defd4c4b3b461d

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

d'être renversée, qu'il a vu [O] sur le sol, qui était sur le côté gauche de la chaussée (sens [Localité 20], [Localité 28] ), qu'il a vu après le choc avec [O] que la conductrice de la Polo avait essayé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cffe74df0e9c0194f820

Appel

7 octobre 2009

7 octobre 2009

Je sais que j'ai essayé de la faire démarrer trois à quatre fois et mes camarades ont essayé également. Nous n'avons pas réussi à la démarrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Elle a parcouru environ 2 km, ses agresseurs, l'ayant rattrapée, ont essayé de la persuader de remonter dans le véhicule pour la ramener.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0203DEC000631409

Admin. suprême

3 février 2015

3 février 2015

décision du 5   mai   2010, le parquet auprès du tribunal départemental de Vrancea a condamné le requérant à une amende administrative pour avoir falsifié lesdits documents qu’il avait ensuite essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10114

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

collègue, Mme [K] [C] ; qu'une autre lecture de la phrase qui aurait été prononcée est plutôt la surprise de voir son employeur encore rechercher l'aveu de la responsable, plutôt que d'essayer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01623

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

novembre 2012, et verse une attestation en ce sens ; qu'il explique que s'il a participé aux agissements répréhensibles au sein de la structure, ceux-ci existaient bien avant son embauche, qu'il a essayé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df589b5835300816d815d2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Enfin, je viens d'apprendre que sur le chantier de GDE Le Mans vous avez essayé de vendre du cuivre à la cliente.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6274bad52799a9057d5dce31

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il aura tout essayé, les propos en public, les insultes dissimulées, profitant même pour essayer de récupérer ses affaires en cours pendant son hospitalisation lors d'une attaque.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf000958883d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

J'ai essayé de comprendre ce qui lui arrivait, elle m'a expliqué en sanglot qu'elle a été mise à pied par la directrice de l'établissement, pour faute grave ou lourde, sans connaître le motif.

Source officielle