Codes de loi français

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Annexe (suite)

, des travailleurs et des personnes présentes et veiller à ce que les modes d'emploi prescrivent l'utilisation d'équipements appropriés de protection individuelle ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la protection des oiseaux et des petits

Article Annexe I

parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit

Article Annexe

C'était principalement des noires qui étaient en concurrence avec la petite verte.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Il peut comporter des accessoires, comme un panier ou une sacoche de petite taille.

Article Annexe Ib

C3-2 : argumenter un devis limité à une installation simple et de petite distribution. L'argumentation est justifiée. L'installation est conforme au désir du client. RÉALISATION : Les choix et propositions sont pertinents et justifiés.

Article B (1)

Provenance Petites Comores et Maldives interdite (2). Traitement insecticide et fongicide au départ (1, 2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Article Annexe I c

(EN 13306 : avril 2001) Produits microtechniques : Caractérisés par leur petite taille et par l'utilisation conjointe de différentes technologies intégrées, comme l'optique, la mécanique, l'électricité, l'automatique, l'électronique et l'informatique

LEGIARTI000028252328

Structuration de l'offre de soins du pays Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé, à Aubusson Communauté de communes du Haut Pays marchois Création de petites

Article IV

associée d'articles de sport et de loisirs, y compris cycles. 52. 4WA 1, 60 Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément. 52. 4XB 2, 10 Commerce de détail autres (2). 52. 4ZC 1, 70 Vente par correspondance. 52. 6AB 1, 70 Petits

Article 12

Elle administre la maintenance et le petit entretien courant des sites franciliens utilisés par le ministère.

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

désigné par la Fédération syndicale unitaire ; g) Un représentant désigné par l'Union nationale des syndicats autonomes ; h) Un représentant désigné par le Mouvement des entreprises de France ; i) Un représentant désigné par la Confédération des petites

Article 1

Prothésiste ongulaire 336 3 ans Beauty nails V Agent polyvalent de gestion valorisation des déchets 343 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) de Montravel V Opérateur vidéoprotection 344 3 ans Lycée polyvalent Jean

Article Annexe I

doux naturels Grand Roussillon R 25 Grand Roussillon Rs 25 Grand Roussillon B 25 Muscat de Rivesaltes B 27,50 Muscat de Beaumes-de-Venise B 25 Muscat de Frontignan B 24 Muscat de Lunel B 20 Muscat de Mireval B 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article 4

public aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles

Article ANNEXE

€ 93079E0049 Sentier des Marais. 672 Villetaneuse. 8 200 € 23 844 € 93079E0050 Sentier des Marais. 663 Villetaneuse. 8 100 € 23 954 € 93079E0051 Sentier des Marais. 1 266 Villetaneuse. 15 450 € 48 510 € 93079E0074 Place Jean-Baptiste-Clément

Article Annexe I (suite)

Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève 60 Oise Saint-Germain-la-Poterie 60 Oise Saint-Jean-aux-Bois

Article 1

IV Gestionnaire d'entreprise artisanale du bâtiment. 314 t 5 ans Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB).

Article Annexe

La vidange dans un bac à air libre est autorisée lorsqu'une petite quantité de carburant reste dans le réservoir après pompage. Elle se fait alors par l'orifice inférieur du réservoir.

Article B

Petite mineure du pêcher. Réunion. Argyrotaenia pulchellana (lépidoptère). Eulia de la vigne. Réunion. Brevicoryne brassicae (homoptère). Puceron cendré du chou : parties aériennes des crucifères.