Lorsque les marques de tirants d'eau ne sont pas placées à un endroit où elles sont facilement lisibles, ou lorsqu'il est difficile de les lire en raison des contraintes d'exploitation liées au service particulier assuré, le navire doit aussi être équipé

Article Annexe

—

Physiologie : - facteurs liés au milieu, au type de vol et à la machine : hypoxie, dysbarisme, contraintes sonores, thermiques, visuelles, troubles de l'orientation ; - facteurs humains du domaine organique et sensoriel : hygiène de vie, affections médicales

Article Annexe

—

; e) Une installation fixe d'affaires est utilisée aux seules fins d'exercer, pour l'entreprise, toute autre activité de caractère préparatoire ou auxiliaire ; f) Une installation fixe d'affaires est utilisée aux seules fins de l'exercice cumulé

LEGIARTI000024751082

—

Valeur comptable Valeur à laquelle un actif est enregistré dans les états financiers après déduction des amortissements et des pertes pour dépréciation cumulés.

LEGIARTI000024751013

—

Valeur comptable Valeur à laquelle un actif est enregistré dans les états financiers après déduction des amortissements et des pertes pour dépréciation cumulés.

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

Au moment de la cession, la société mentionnée au premier alinéa du présent V bis verse un acompte correspondant à 40 % de la valeur vénale cumulée des actifs du portefeuille.

Article L3334-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 99 > 13

Code général des collectivités territoriales

Le montant de cette quote-part est égal au montant cumulé des crédits attribués au titre de la répartition de la troisième part au département de Guadeloupe, à la collectivité territoriale de Martinique ainsi qu'à chacune des collectivités de Saint-Barthélemy

Article Annexe I (suite)

—

renoncement 13 Aidant familial sans renoncement 14 Forfait cécité 15 Forfait surdité 16 Entretien personnel 17 Déplacement 18 Participation vie sociale 19 Participation vie familiale CODE LIBELLÉ -1 Non renseigné 1 Hors contrainte

Article Annexe V

—

Conception de chenal et maintenance La conception d'un chenal doit également tenir compte des nécessités de dragage et de bathymétrie qui en découlent, puisque les contraintes en termes de réalisation d'entretien, de coût et de complexité de gestion peuvent

Article Annexe IIc

—

plats pour 6 à 8 couverts (une entrée, un plat chaud, un dessert), dont deux plats imposés (avec leurs fiches techniques) et un plat libre (à partir d'un panier de denrées), y compris leurs modes de dressage ; -d'une grille horaire vierge et de contraintes

Article Annexe I (suite)

—

S1.3 - organisation et présentation On privilégiera les approches diversifiées, afin d'apporter les connaissances nécessaires pour analyser les demandes (exigences et contraintes) et utiliser les moyens d'expression adaptés (croquis, relevé, dessin

Article Annexe

—

paramètres de l'environnement technique où s'inscrit le jeu - les prendre en compte dans l'interprétation - mettre en jeu et en enjeu les techniques appartenant à d'autres arts, ex : musique (instruments, voix), danse - identifier les codes langages et contraintes

Article 10

—

qu'une entreprise assujettie est prête à accepter pour réaliser ses objectifs stratégiques qui peuvent être détaillés dans un plan d'activité, en adéquation avec son niveau de fonds propres, ses capacités de contrôle et de gestion des risques, et les contraintes

Article Annexe I c

—

Il permet de visualiser, d'une part le type de contrainte d'assemblage qui lie les pièces et d'autre part les relations entre les dimensions qui paramètrent l'assemblage.

Article Annexe 411-2.A.1

—

les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application de contraintes

LEGIARTI000045077360

—

Description des contraintes liées : -aux besoins exprimés par les usagers de l'espace aérien utilisateurs de la procédure ; v.

Article 5

—

d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 17° Délivrance d'un certificat de circulation des marchandises EUR. 1, au moyen du formulaire figurant à l'annexe 22-10 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447, comme preuve du caractère originaire de l'Union aux fins du cumul

Article Annexe II

—

. ― Effectifs navires et cumul global des mois d'activités de la flottille gangui dans son propre PdG et dans les autres PdG/hors PdG auxquels ils contribuent (PACA, 2004-2008) Figure 2. ― Diagramme des flux entrants

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les institutions et les unions indiquent, pour chacune de ces catégories d'actif, le montant brut en début et en fin d'exercice, les transferts et mouvements de l'exercice, le montant cumulé des amortissements et provisions pour dépréciation à la clôture

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

Code général des impôts

Lorsqu'il bénéficie du sursis de paiement au titre d'une créance mentionnée au second alinéa du 1 du I ou d'une plus-value imposable en application du II, il déclare chaque année sur la déclaration mentionnée au 1 du présent IX le montant cumulé des impôts

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