par la hiérarchie Résultats attendus Cohérence de la planification avec le travail à effectuer et les consignes reçues Optimisation des moyens humains pour obtenir la qualité de prestation attendue (rotation du personnel, productivité, rendement

Article 6

—

L'affectation spéciale rend le compte et les sommes qui y sont portées indisponibles aux tiers saisissants.

Article Annexe V

—

Communiquer L’étudiant explique ses choix et rend compte de ses résultats sous forme écrite ou orale, à des moments identifiés dans le sujet.

Article Annexe II

—

l'ensemble des composés) b) Cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV : Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane 20 mg/m3 (exprimée en carbone total) ou 50 mg/m3 (exprimée en carbone total) si le rendement

LEGIARTI000026909680

—

après la cessation de fonctions D Arrêté/notification de démission 1 an après la cessation de fonctions A Décision/notification de révocation 1 an après la cessation de fonctions A Décision/notification de licenciement pour insuffisance

Article Annexe

—

Chaque palier rend compte des compétences à acquérir pour atteindre des niveaux, tels qu'ils sont définis dans le Cadre européen commun de référence pour les langues (voir encadré). Palier 1 Le niveau à atteindre à l'issue du palier 1 est fixé à A2.

Article Annexe

—

Délibère sur la proposition de création d'un comité social d'administration ou d'une commission paritaire d'établissement ou d'une commission consultative paritaire, unique ou commun à l'établissement et à tous ses établissements-composantes ; 35° Rend

Article ANNEXE

—

Article 17 Pouvoirs du président-directeur général et des directeurs généraux délégués Le président-directeur général organise et dirige les travaux du conseil d'administration, dont il rend compte à l'assemblée générale.

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

actifs d'une des entités mentionnées au a du présent 19° en réalisant et en conservant des investissements, en assurant la gestion des actifs et en réalisant des activités d'investissement connexes portant sur les actifs d'une de ces entités ; c) Elle rend

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque la société a réalisé un bénéfice distribuable au sens de l'article 346 de la loi du 24 juillet 1966 précité, il peut être distribué un dividende, qui, exprimé en pourcentage du capital nominal, ne peut être supérieur à 90 p. 100 du taux de rendement

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

puisse supporter un transport dans les conditions normales et qu'elle ne constitue pas une cause de danger : ― pour le personnel navigant ou de manutention ; Le donneur d'ordre répond de toutes les conséquences résultant d'une absence, d'une insuffisance

Article 41

—

réparation civile de l'Etat et de certaines autres personnes publiques ; 3° A des congés de longue maladie d'une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend

Article Annexe II

—

La dose d'apport est déterminée en fonction : - du type de culture et de l'objectif réaliste de rendement ; - des besoins des cultures en éléments fertilisants disponibles majeurs, secondaires et oligo-éléments, tous apports confondus ; - des teneurs

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Avant la visite de mise en service, en vue de la délivrance de titres de durée inférieure à la durée maximale prévue, d'une part, et avant la délivrance de titres définitifs, d'autre part, un bilan de l'étude est dressé afin que la commission rende son

Article Annexe

—

Elle organise une évaluation qualitative et quantitative du processus des expérimentations, de l'impact du dispositif et rend compte au comité de pilotage national au moins une fois par an de l'avancée de l'expérimentation.

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

A cet effet, l'acquéreur des terrains mentionnés au 2° du II rend compte de l'état d'avancement du programme au comité régional de l'habitat ainsi qu'à la commune sur le territoire de laquelle se trouve le terrain cédé.

Article 787 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

activité principale la participation active à la conduite de la politique de son groupe constitué de sociétés contrôlées directement ou indirectement, exerçant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale, et auxquelles elle rend

LEGIARTI000033202169

—

. ― Rendement de la chasse Le bail se rapporte à la chasse au gibier d'eau pratiquée dans les conditions du chapitre II du titre II du livre IV du code de l'environnement et dans les limites des clauses générales ci-après et éventuellement de clauses

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Des positions sont qualifiées de symétriques si leurs valeurs ou leurs rendements subissent des variations corrélées telles que le risque de variation de valeur ou de rendement de l'une d'elles est compensé par une autre position, sans qu'il soit nécessaire

LEGIARTI000039349051

—

Chapitre II Le rendement de la pêche n'est pas garanti.

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