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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00813
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Bernard X... , avec la précision « héritier solidaire avec MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9493e1296ea30da95a269
5 mars 2020
5 mars 2020
de Maître [A] [Q], pris en sa qualité de mandataire judiciaire des sociétés GROUPE BERNARD TAPIE et FINANCIÈRE ET IMMOBILIÈRE BERNARD TAPIE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00571
24 mars 2010
24 mars 2010
des médecins des centres de santé, que Monsieur Bernard X... n'est pas fondé à revendiquer le bénéfice d'une clause contractuelle d'indexation de sa rémunération sur la base de celle des agents cadres
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00355
24 février 2009
24 février 2009
Bernard X... a été engagé le 15 juillet 1970 en qualité de dessinateur par les aciéries d'Imphy, aux droits desquelles se trouve la société Arcelormittal Stainless Nickel Alloys ; que s'estimant victime
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fda8
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Bernard X... C/ M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2102813_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de l'EHPAD Bernard Lesgourgues : 22.
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, Emmanuel Vernier et Rachel Dupuis-Bernard, Vu les articles 1382 et suivants et 1147 du code civil, -condamner la SARL Matthieu Godart, Séverine Demierre-Bernard, Emmanuel Vernier et Rachel Dupuis-Bernard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300244
17 février 2015
17 février 2015
Bernard X... ; qu'assigné en expulsion, ce dernier, représenté par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62055
1 décembre 2022
1 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-17.062 Demandeur(s) : la société Bernard-Olivès Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61582
12 décembre 2024
12 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 24-19.291 Demandeur(s) : la société Bernard travaux Polynésie (BTP) Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60318
20 mars 2025
20 mars 2025
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 janvier 2025, la SAS Hannotin avocats, agissant au nom de la société Bernard Papin, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642a
17 octobre 2002
17 octobre 2002
ARRET DU 17 OCTOBRE 2002 APPELANT/ Monsieur Bernard X... 22 rue Maurice Bidaut 51300 MERLAUT COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me PAUTONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89448
3 septembre 2007
3 septembre 2007
CAVE Bernard Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100832
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Monsieur Jean François Y... prétend que Monsieur Jean Bernard Y... a aussi profité de donations indirectes.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007540
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 mai et 9 septembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CAMPENON BERNARD, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc4
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d2
31 août 2007
31 août 2007
Quartier Français 97441 STE SUZANNE Monsieur Bernard X... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Philippe Y... de la SELARL JURIS CONSEIL (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMEE : CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30b
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Bernard B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100999
15 novembre 2010
15 novembre 2010
9 octobre 1996 ; AUX MOTIFS QUE l'acte sous seing privé conclu le 9 octobre 1996 entre Jean-Pierre Y... et Bernard X..., qui y ont apposé leur signature est conçu ainsi qu'il suit « Je soussigné Y..
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01350
23 juin 2010
23 juin 2010
X... étant dès lors sans portée) ; qu'en second lieu les simples allégations là encore de Jean-Bernard X... aux termes desquelles la société I. N. P.
Source officiellePage 106 sur 2275