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14 246 résultats pour « Chardon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722f4cd58014677403aaf

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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CC

civ2

613722f8cd58014677403dee

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722c7cd58014677401602

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Séné, Chardon, conseillers, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d5cd5801467740207f

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Chardon, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ;

Source officielle
CC

civ2

61372251cd580146773fbfab

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e7

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205694_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

2022, la société Efficience immobilier demande au tribunal l'annulation de l'arrêté du 21 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Crest-Volant a délivré un permis de construire à la SCCV chardons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310620

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Tarrade, Le Pleux, [Localité 4]-Namand, Duhamel, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Chardon

Source officielle
TJ

Référé

68dee0d06af9fd1f809693cf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

bâtiment litigieux, soit à moins de 15 mètres d’une habitation voisine, ce qui est proscrit par la réglementation en vigueur ; son voisin laisse en outre proliférer sur sa parcelle une forte quantité de chardons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu l' appel interjeté par Madame Z... A..., le 30 Août 2002c/Monsieur X

6253c8f4bd3db21cbdd86ce7

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Es qualité de Représentante légale de son fils mineur Romain Demeurant Ecole Maternelle - 38470 BEAULIEU Partie civile, appelante, Représentée par Me SIMON, Substituant Me CHARDON, Avocat au barreau de

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00775_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Elle soutient que : - la procédure de vérification de comptabilité visant les sociétés par actions simplifiées Chardon, Chawari et Chêne est irrégulière et méconnaît les dispositions de l'article L.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Alain X

613725facd58014677421feb

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'association "Truite, Ombre, Saumon" de l'ensemble de ses prétentions ; "aux motifs que l'existence d'une pollution chronique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110762

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Yann-Marie A... pour la maison Moët et Chandon qui a certifié que cette maison achète, lors de chaque vendange, des raisins AOC Champagne depuis plusieurs dizaines d'années auprès de la famille Y... ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11050

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

en place un suivi médical particulier du personnel ; que Charbonnages de France justifie d'une information à destination du personnel sur les risques professionnels et spécialement les poussières de charbon

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101698_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

C A est propriétaire des parcelles cadastrées ZL nos157 et 158 situées au lieu-dit " La Chardotterie " à Blainville-sur-mer.

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TCOM

Délibérés contentieux

69d8d48fcdc6046d47c15632

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 3 avril 2025, le Tribunal de Commerce de Châlons-en-Champagne a prononcé la liquidation judiciaire de la SAS LE FLUVIO.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e1fd2120ac6488494aa72f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OCTOBRE 2025 N° RG 25/00184 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GTPT MINUTE N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 janvier 2025, rendue par le Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Chalon

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008178564

Admin. suprême

9 juin 2004

9 juin 2004

; Mme X demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir les articles 4 et 25 du décret du 23 avril 2002 relatif au centre national de la chanson, des variétés et du jazz ; Vu les autres pièces

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008192384

Admin. suprême

7 mai 2004

7 mai 2004

sonore par voie hertzienne dans la zone de Rouen ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 12 novembre 2002 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a autorisé la SARL Rire et Chansons

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b3638c1d7564000872df6b

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Piqueur de traçage charbon du 01/04/1987 au 31/03/1989.

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