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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
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9 octobre 2025
Pour vous permettre une pleine réussite dans vos nouvelles fonctions de Directeur Commercial, nous avons mis en place un coaching individuel durant l'année 2018.
Chbre Sociale Prud'Hommes
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17 octobre 2024
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
7ème Ch Prud'homale
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18 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Pôle 5 - Chambre 16
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1 juillet 2025
l'arrêt n°877 FP rendu le 17 décembre 2022 par la Cour de cassation (1ère Chambre civile), qui casse et annule partiellement l'arrêt rendu le 30 mars 2021 (RG 19/04161) par la cour d'appel de Paris (Pôle
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25 janvier 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
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22 janvier 2026
[O] a été placé en congés durant une semaine. Le 22 juin 2021, M.
Chambre sociale
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16 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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4 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
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10 juillet 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Cour d'Appel
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18 mars 2016
Isabelle E..., représentante de la mairie de Nanterre au sein de la commission, expliquait que le dossier de Frédéric B... n'avait pas été considéré comme prioritaire par la commission car celui-ci ne
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7 septembre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 07 septembre 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame
8ème Ch Prud'homale
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5 janvier 2023
demeurant [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sandrine VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle
Chambre 4-8
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11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
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18 juillet 2024
Il supporte un important préjudice financier puisqu'il n'a pas retrouvé d'emploi et est actuellement encore indemnisé par Pôle emploi.
Chambre sociale 4-6
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11 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
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3 juillet 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Pôle 4 - Chambre 5
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3 avril 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 3 AVRIL 2024 (n° /2024, 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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1 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er MARS 2017 (Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUÉ, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle :
1re chambre 1re section
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14 avril 2016
N° 13/07706 AFFAIRE : [D] [D] C/ [C] [D] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Septembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle famille N° Section
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