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2 325 résultats pour « Isabelle DURAND Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

68e892f7f271a402af33b793

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pour vous permettre une pleine réussite dans vos nouvelles fonctions de Directeur Commercial, nous avons mis en place un coaching individuel durant l'année 2018.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884689

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a0f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6864c04f17fdd29c296516fc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'arrêt n°877 FP rendu le 17 décembre 2022 par la Cour de cassation (1ère Chambre civile), qui casse et annule partiellement l'arrêt rendu le 30 mars 2021 (RG 19/04161) par la cour d'appel de Paris (Pôle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c2f8c0355000835f6ce

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732c52cdc6046d4765111f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[O] a été placé en congés durant une semaine. Le 22 juin 2021, M.

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CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e510245148

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66878ca605d6f7f678d48f22

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b80123db6632de3170a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310e

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Isabelle E..., représentante de la mairie de Nanterre au sein de la commission, expliquait que le dossier de Frédéric B... n'avait pas été considéré comme prioritaire par la commission car celui-ci ne

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

631ad90339cffb4f1367441f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 07 septembre 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63b7cdbd6b63637c907b7cf3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

demeurant [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sandrine VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle

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CA

Chambre 4-8

6438f1dda942a604f5e931fb

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669a019abf9da27f384b0d88

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il supporte un important préjudice financier puisqu'il n'a pas retrouvé d'emploi et est actuellement encore indemnisé par Pôle emploi.

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CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45583e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

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CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e455842

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68676a3bae73470041cef947

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43150740db0008fa94c9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 3 AVRIL 2024 (n° /2024, 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033f164b4311fa20cdbb37c

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er MARS 2017 (Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUÉ, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle :

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60357ec64bbefea42c243ba8

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

N° 13/07706 AFFAIRE : [D] [D] C/ [C] [D] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Septembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle famille N° Section

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