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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89644
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
23 mars 2011
No 10/01958 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ S.A.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be0252
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président ont entendu les représentants des parties en leurs observations, assistés de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88143
30 mars 2006
30 mars 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Y..., vice-président
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b4
30 mars 2006
30 mars 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Y..., vice-président
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd11
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311f
6 avril 2016
6 avril 2016
Jean Laurent Z... né le 19 Avril 1965 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93273
18 mai 2016
18 mai 2016
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f3
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Jean Claude X... né le 19 Avril 1955 à BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Me Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391f
26 janvier 2017
26 janvier 2017
SA AXA FRANCE VIE 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentants : Me Florent BACLE de la SCP DROUINEAU-COSSET-BACLE-LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, Me Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c1eca3cdc6046d47b74eb4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Jean-Roch X... sera condamné à la somme de 1 500 euros. Succombant en son recours, M. Jean-Roch X... sera condamné aux dépens d'instance et d'appel.
Source officielleChambre 4-2
5fdb43435a1eaf2115ec0b51
28 mars 2019
28 mars 2019
APPELANT Monsieur [W] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Isabelle MIMRAN, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275f
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jean Y... Mme Marie Z... épouse X... C/ M. Vincent A... M. Christophe B... SARL X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004588_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
E D, à la SA Entreprise Jean Spada, à la société La Roque, à la commune de Roquefort-les-Pins et au préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903012_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) de droit luxembourgeois Pointe du Colombier Investissement est propriétaire d'une villa située sur la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat.
Source officielle1ère chambre civile B
60352eb251c1de592d74d8cc
7 juin 2016
7 juin 2016
BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément
Source officielle1ère chambre civile B
61609203db7ff645d8566467
17 juin 2014
17 juin 2014
président et Michel FICAGNA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f0
20 mars 2012
20 mars 2012
de Valérie X..., adjoint administratif ayant prêté serment de greffier, statuant dans la cause pendante entre : APPELANTS : 1- Madame Francoise Y... épouse Z..., demeurant... ... 2- Monsieur Emmanuel
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020481590
30 mars 2009
30 mars 2009
Emmanuel Vernier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M.
Source officiellePage 106 sur 321