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12 639 résultats pour « Leclerc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. Y

61372148cd580146773f2813

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle

Page 106 sur 632

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Journal officiel
Créations

SCCV NANTERRE LECLERC

SIREN 107261323Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/07/2026

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Procédures collectives

SDC 122 AVENUE DU MARECHAL LECLERC

Greffe du Tribunal Judiciaire de Bobigny

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 31 mars 2026 rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de Bobigny sous le visa de l’article 29-1 de la Loi du 10 juillet 1965 modifiée, la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître Nicolas DESHAYES, a été désignée en qualité d’Administrateur Provisoire de la copropriété dénommée SDC 122 AVENUE DU MARECHAL LECLERC 93330 Neuilly-sur-Marne. Les créanciers de cette copropriété sont invités à déclarer, dans un délai de trois (3) mois à com

10/07/2026

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Modifications diverses

LECLERCQ, Olivier, Guy, Noël, LECLERCQ

SIREN 508352747Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

Voir →

Radiations

LECLERCQ, Céline, Philippine, Virginie, LESPINASSE

SIREN 845206036Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ETS LECLERCQ

SIREN 502580996Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/07/2026

Voir →

TJ

JAF

69657756cdc6046d47131114

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DB3J-W-B7J-GZB2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 06 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59374406805d4118e04

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

EVERIAL CRM CHANTILLY [Adresse 5] [Localité 6] Me Valérie PONCIN-AUGAGNEUR de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc08ccdc6046d472384d6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc118cdc6046d47238c98

Commerce

13 mai 2026

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Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.

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6a0bc144cdc6046d47238f1d

Commerce

13 mai 2026

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Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.

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13 mai 2026

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Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.

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6a0bc17acdc6046d47239231

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13 mai 2026

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6a0bc199cdc6046d4723940a

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13 mai 2026

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13 mai 2026

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13 mai 2026

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13 mai 2026

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13 mai 2026

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