Rygh accompagnée de la légende suivante : « il doit s’agir d’un malentendu, déclare Tom Vidar Rygh ».

On 16 February 1998 the bank initiated execution proceedings to recover its loan debts against the applicant company as well as Legend Tekstil and Mr   Ali Akpınar who had been the two guarantors

The parcel in question remained in legend of 1/100.000 scale local development plan as University. 4.

réunis ; Attendu que le périodique L'Equipe Magazine, diffusé en supplément du journal L'Equipe, a publié, en page 60 de son numéro 496, daté du 11 mai 1991, un encart publicitaire intitulé " La légende

The back cover described the author as a “Free French veteran” who had been “dispatched by General de Gaulle on the most sensitive secret missions” and “was considered a living legend”.

Il est illustré par la photographie, en plus grand, figurant en page de couverture, avec cette légende : “L’animateur qui vient de fêter les 30 ans de Taratata a été hospitalisé dans un état grave !”.

calendrier prévisionnel des travaux existerait pour le site de Sauteyrargues et justifierait d'une urgence à statuer ; - la carte de couverture produite par la société requérante n'est assortie d'aucune légende

Par ailleurs, les plans présents sur le site Géoportail comportent la légende " parc Saint Quirin " sur la parcelle AC 2.

thème de la mer et des grands voiliers, une narration enregistrée par des comédiens professionnels dans le cas d'une scénographie l'imposant, une chorégraphie visuelle adaptée au thème des Voiles de Légendes

précise nullement ce point ; que les courriers des 25 avril et 11 avril 2012 ne le précisent pas plus ; qu'enfin, le plan VRD annexé au courrier du 25 avril 2012 n'est pas plus claire dès lors que si sa légende

de l'exploitation est défini, au sud, par « les points L.O, le collecteur 2, partie amont et la piste latérale le longeant étant sur le lot », et que cette piste figure sur le croquis annexé sous la légende

par le géomètre expert A...le 23 mars 1972 ; que ce document représente la limite séparative entre les deux fonds par deux traits accolés l'un à l'autre de teintes verte et rose avec mention sur la légende

situe le projet que " () Toute intervention de réhabilitation, transformation, démolition, sur les édifices figurant sur le plan de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine avec la légende

que le classement au titre des monuments historiques ne concerne pas la totalité de l'église paroissiale Saint-Jean-Baptiste mais uniquement les parois décorées de peintures murales représentant la légende

. - Le déclarant produit : / - un plan de situation du cadastre dans un rayon de 100 mètres autour de l'installation ;/ - un plan d'ensemble à l'échelle de 1/200 au minimum, accompagné de légendes et,

F... a sollicité par courriel du 23 novembre 2022 la consultation sur place en mairie desdits plans, arguant que « les légendes et autres détails » des plans étaient illisibles sur tablette ou sur écran

un contrat de production audiovisuelle auteur-adaptateur-réalisateur en qualité d'auteur avec la société Cartel Productions pour un film de 30 minutes destiné prioritairement à la télévision dénommé Légende

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique du 29 janvier 1998, Madame le Président a constaté l'identité des prévenus qui comparaissent assistés de leur conseil, Ont été entendus : - Monsieur LEMONDE