V Agent d'impression sur machine offset. 322 u 5 ans YMCA de Colomiers. V Agent d'accompagnement en station thermale et en centre de maintien en forme. 330 t 5 ans THALATHERM. V Crêpier. 334 t 5 ans GRETA du Trégor-Goélo.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

Machines. Divers.MD.

Article Annexe 7

—

Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Autres outils à main (dont pompe, baleine , piolet, marteau, burin, coupe-gazon, pointe et carrelet) Pêche à pied FDV Free-diving Apnée Plongée SDV Scuba-diving Plongée sous-marine Plongée HARVESTING MACHINES

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Selon l'option : Les entreprises de service et de maintenance des machines agricoles, les artisans ruraux. Les réseaux des constructeurs, concessions, agences.

Article Annexe I

—

esprit scientifique et technique (XVIème-XVIIIème siècle) Deux études choisies parmi les trois suivantes : - un savant du XVIème ou du XVIIème siècle et son oeuvre ; - les modalités de diffusion des sciences au XVIIIème siècle ; - l'invention de la machine

Article Annexe 4

—

La ou les machines choisies permettent de faire des essais à fréquence de fonctionnement électrique fixe.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Pour les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure et n'exploitant que des appareils mentionnés à l'article L. 321-5 du même code, dits machines à sous l'exploitant procède à une fermeture

Article 4

—

Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

relogement, hébergé ou logé temporairement dans un établissement ou un logement de transition, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale, logé dans des locaux impropres à l'habitation ou présentant un caractère insalubre ou dangereux

Article (suite)

—

Vous êtes autorisé à circuler Série d'éclats Aérodrome dangereux, Dégagez l'aire d'atterrissage en service.

Article Annexe

—

. ― DISPOSITIONS RELATIVES De par leurs propriétés toxiques, cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques, les médicaments anticancéreux et leurs déchets sont considérés comme dangereux conformément au code de l'environnement. 2.

Article 3

—

Erreur éliminatoire : toute action, non-action ou tout comportement dangereux du candidat le plaçant, lui ou les autres usagers, dans une situation où la sécurité dépendrait essentiellement des réactions des tiers constitue une erreur éliminatoire.

Article 9

—

avaient permis d'accorder l'autorisation ; -il n'y a plus de bénéficiaire identifié ; -le bénéficiaire ne désire plus utiliser l'hélistation ; -l'hélistation a cessé d'être utilisée par des aéronefs depuis plus de deux ans ; -elle s'est révélée dangereuse

Article 223 a-II-2/05

—

sécurité et les autres locaux renfermant du matériel ou des appareils électriques ou électroniques nécessaires à la sécurité du navire doivent être équipés d'extincteurs d'incendie dont les agents d'extinction ne soient ni conducteurs d'électricité ni dangereux

Article 75

—

du 23 janvier 1991 -Arrêté du 2 octobre 1991 -Arrêté du 2 octobre 1991 -Arrêté du 2 octobre 1991 -Arrêté du 2 octobre 1991 Circulaire et instruction du 6 juin 1953 relatives au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux

Article 6

—

Les transports de substances dangereuses dans le périmètre de l'installation sont effectués selon des modalités propres à assurer le respect de la réglementation relative à la protection des différentes catégories de travailleurs et des personnes du public

Article 227-2.06

—

Ces dalots sont munis d'un système (clapet de non-retour ou autre) assurant que l'entrée de l'eau par ces ouvertures ne risque pas de causer un envahissement dangereux pour le navire.

LEGIARTI000047671476

—

I. - Tarif d'achat du biométhane produit par la méthanisation en digesteur de produits ou déchets non dangereux, hors matières résultant du traitement des eaux usées urbaines ou industrielles, et injecté dans un réseau de gaz naturel https://www.legifrance.gouv.fr

Article L237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 55

Code rural (nouveau)

de rappel d'un tel produit qu'il a importé, produit ou transformé, en méconnaissance de l'article 19 du même règlement communautaire ; - de mettre sur le marché un aliment pour animaux d'origine animale ou contenant des produits d'origine animale dangereux

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