Codes de loi français

LEGIARTI000024751073

NORME N°5 - LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EXPOSE DES MOTIFS L'analyse de certaines opérations de l'Etat conduit à se demander si ce dernier n'est pas titulaire de droits spécifiques, de nature incorporelle, dont on pourrait envisager l'inscription

Article Annexe IV

classement de ces comportements 4 h 00 Matériels et documentation recommandés Arrêtés : - relatif à la réaction au feu des produits de la construction : transposition "Euroclasses" - relatif à la performance au feu des toitures et couvertures exposées

Article Annexe

Le professeur veillera à équilibrer les divers temps de l'activité mathématique dans sa classe : travail sur problèmes et exercices, élaboration de démonstrations, exposé magistral, synthèse, travail sur calculatrice ou ordinateur, etc.

Article Annexe

Stabilité de la ou des substances actives a) Les types d'études réalisées, les protocoles utilisés et les résultats des études sont à exposer. 3.2.2. Produit fini Une description du produit fini et de sa composition est à fournir.

LEGIARTI000025084897

Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose) 45.4JB 5,80 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées) 45.4JD 5,70 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions

Article I

. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45. 4JB 5, 90 117 002 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45. 4JD 5, 40 117 002 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux,

LEGIARTI000045153732

CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DE PIPELINES IMPLANTE ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA REGION DE METZ AINSI QUE DES DEPOTS DE DONGES, LA FERTE-ALAIS, CHALONS-SUR-MARNE ET SAINT-BAUSSANT Exposé des motifs

LEGIARTI000024744065

NORME N°1 LES ETATS FINANCIERS EXPOSE DES MOTIFS La présente norme détermine la structure et la forme des états financiers sur la base du modèle de la comptabilité d'entreprise, en tenant compte des spécificités de l'Etat.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Séquelles artérielles Les principes d'évaluation des séquelles sont identiques à ceux exposés au chapitre des séquelles cardiologiques prenant pour référence fonctionnelle le degré de claudication.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Quand les modifications apportées par le commissionnaire de transport sont justifiées par l'intérêt de la marchandise, le donneur d'ordre rembourse les frais exposés sur présentation des justificatifs. 11.4.

Article Annexe Ib

C1.14 Assurer la veille technologique : - revues techniques et sites professionnels, - salons, expositions, - fabricants, fournisseurs, - marchés, concurrence, etc....

Article Annexe Ib (suite)

Brief Exposé précis, écrit ou oral, jetant les bases d'un problème, accompagné ou non d'un cahier des charges, ainsi que les objectifs à atteindre. Il peut éventuellement prendre la forme d'une réunion d'information, en vue d'échanger des idées.

Article Annexe I

A l'issue de l'audit, l'opérateur ou, le cas échéant, le prestataire élabore un rapport d'audit qui expose les constatations sur les mesures appliquées et sur le respect des règles de sécurité prévues par le présent arrêté.

LEGIARTI000049821399

Dans les territoires, cette communication relative au conseil en évolution professionnelle peut être renforcée en direction de publics particulièrement exposés à une mobilité professionnelle volontaire ou non au regard notamment de la situation de leur

Article Annexe

Le professeur veillera à équilibrer les divers temps de l'activité mathématique dans sa classe : travail sur problèmes et exercices, élaboration de démonstrations, exposé magistral, synthèse, travail sur calculatrice ou ordinateur, etc.

Article Annexe

A cet effet, dans la pratique courante, divers supports sont utilisés : exposé, boîte à idées, enquête interne, livret d'accueil, journal interne, tableau d'affichage. - Communication et dialogue social.

Article Annexe I (suite)

Présentation d'une situation particulière, d'un dossier, exposé.

LEGIARTI000024744653

NORME N°2 - LES CHARGES EXPOSE DES MOTIFS La présente norme vise à définir les charges de l'Etat ainsi qu'à déterminer les règles de comptabilisation et d'évaluation de ces charges.

Article Annexe I (suite)

On montre ainsi, par des exemples, que tous les secteurs de l'économie ne sont pas ouverts au même degré sur le reste du monde, et qu'il existe des secteurs abrités et des secteurs exposés à la concurrence mondiale.

LEGIARTI000024751071

NORME N°3 : LES PRODUITS REGALIENS EXPOSE DES MOTIFS La norme relative aux produits régaliens a pour objet de définir les principes généraux de comptabilisation des produits régaliens de l'Etat et la présentation de ces produits dans les états financiers