Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport

Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Roman, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, B... conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2023, la commune de Courtomer, représentée par Me Agostini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de

Par acte du 4 août 2004, Mme B C épouse A a hérité de sa mère, Marie-Gertrude Agostini, épouse C, de biens immobiliers comprenant notamment la parcelle cadastrée section B n° 142, située au hameau Saint

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseillère doyenne, Mmes Dard, Agostini, Collomp, Caullireau-Forel, conseillères, M.

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Agostini, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Agostini, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée

Fulchiron, Mmes Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Antoine, Mme Dard, Mme Beauvois, Mme Agostini conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes Antoine, Poinseaux, Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes Poinseaux, Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Fulchiron, Mmes Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M. Duval, Mme Azar, M.

Fulchiron, Mme Dard, Mme Beauvois, Mme Agostini, Mme Caullireau-Forel, Mme Collomp, conseillers, M.

Fulchiron, Mmes Beauvois, Agostini, Caullireau-Forel, conseillers, M.

Fulchiron, Mmes Dard, Agostini, Collomp, Caullireau-Forel, conseillers, M.

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée

xa0; 46141/12, 30 mai 2017 Prot. 1 Art. 1 – absence du ou retard dans le paiement d’une créance de la part des autorités nationales 28/09/2023 27/06/2023 1 450 250     14132/23 24/03/2023 Agostino

awarded for costs and expenses per application (in euros) [2]     26118/13 09/04/2013 (5 applicants) Pasquale RUSSO 1966   Gaetano DE MARTINO 1937   Antonio PAGLIARO 1971   Agostino

/01/2011 Ireno Angelo STRENTA 05/06/1932 Ameglia   Riccardo STURLESE             10083/11 07/01/2011 Daniela CIMOLI 17/09/1966 Ameglia   Agostino