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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Stéphane Y... et Mme Christelle X...se sont mariés le 10 décembre 1991 à Saint Raphaël.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b0
25 mars 2015
25 mars 2015
De leur union est né Raphaël, Jacky, Pierre-Paul le 3 avril 1992 à Ajaccio (Corse du Sud).
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edde
17 octobre 2011
17 octobre 2011
De cette union sont issus deux enfants : Camille X... née le 16 juin 1998 et Raphaël X... né le 28 octobre 2001, à Décines Charpieu (69).
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbdfe405357f749eab9d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
TRARIEUX, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe2e405357f749eabb3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX,
Source officielleTrib. de Commerce
69f7c8a8cdc6046d477e95bf
1 avril 2026
1 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Madame Corinne NASSIBOU Madame Frédérike LEBIET Madame [T] [A] Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67804de09c3ba90f51dc9b4e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] [H] né le 20 Mai 1967 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Raphaël GIRAUD de la SAS LGMA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : Mme [M] [Y] [O] [R]
Source officielleChambre civile 1-7
65b2120ec4cf860008dff706
24 janvier 2024
24 janvier 2024
N° Portalis DBV3-V-B7I-WJDC Du 24 JANVIER 2024 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Raphaël
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007679658
22 décembre 1982
22 décembre 1982
X..., OFFICIER EN CHEF DES EQUIPAGES DE LA FLOTTE, DEMEURANT ..., DOMAINE DE DRAMONT A SAINT-RAPHAEL VAR ET TENDANT : 1° A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DE LA DECISION DU 12 JUIN 1981 PAR LAQUELLE
Source officielleRecours Hospitalisation
636ca6d26c7633dcd15b3f7c
7 octobre 2022
7 octobre 2022
APPELANT [M] [J] né le [Date naissance 1] 1979 en ALGERIE (48100) CENTRE HOSPITALIER [Localité 2] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 2] représenté par Me Raphaêl
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452532fd198d969c012c5
21 août 2023
21 août 2023
[E] [R] se disant [K] [O] [R] né le 01 août 2002 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Raphael HADDAD, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab7af
17 avril 2024
17 avril 2024
MEA SCHOLA représentée par Me David CARNAZZA membre de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE Appelantes Madame [P] [L] représentée par Me Raphael MORENON membre de la SELARL
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e085
22 avril 1970
22 avril 1970
(RAPHAEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE DU 25 OCTOBRE 1969, LES CONDAMNANT, POUR VOLS QUALIFIES, TENTATIVE DE VOLS QUALIFIES, RECELS QUALIFIES, DETENTION ET PORT D'ARMES SANS
Source officielleSaisies immobilières
67eed2b3b848dd6814c5e5bf
3 avril 2025
3 avril 2025
Syndicat des Copropriétaires de la Residence [Adresse 9] situee [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son Syndic, la SAS CABINET CADOT BEAUPLET [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Raphael
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65bc61e64fb290a346074261
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SAINT PRIEST CEDEX 09 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [C] [H] 25, RUE TOPAZE IMMEUBLE LE RAPHAEL
Source officielleciv3
607940fb9ba5988459c3fee1
26 octobre 1971
26 octobre 1971
REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE LA RESCISION, POUR LESION DE PLUS DES 7/12E, DE LA CESSION AMIABLE D'UN TERRAIN, CONSENTIE LE 4 DECEMBRE 1963 PAR MUSSO A LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418a2
8 juillet 1974
8 juillet 1974
A SAINT-RAPHAEL DANS LE LOTISSEMENT ESTEREL-PLAGE, LOT N° 1036, AU PRIX DE 335000 FRANCS, EN AFFIRMANT QUE CET IMMEUBLE REPONDAIT AUX NORMES DU CERTIFICAT DE CONFORMITE DELIVRE LE 2 FEVRIER 1965 (DOSSIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325a
13 mai 2016
13 mai 2016
. - 92100 Boulogne Billancourt Représenté et assisté sur l'audience par Me Guillaume BLUZET de la SELARL BALDER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0581 Monsieur RAPHAEL Y... né le 25 Avril 1977
Source officiellesoc
613720becd580146773ee037
15 juin 1988
15 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant à Saint Raphael (Var), résidence "Les Jacinthes", ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecomm
6137236fcd58014677409b73
21 mars 2000
21 mars 2000
Raphael Y..., demeurant ..., 85100 Château d'Olonne, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officiellePage 107 sur 1841