Codes de loi français

Article 11

c) Employés, techniciens et agents de maîtrise : l'avancement de ces agents est déterminé, après avis de la commission paritaire compétente, d'après les appréciations de leur chef hiérarchique et les notes qui leur sont attribuées en fonction de leurs

Article Annexe 4

La vérification de cette prescription pourra être réalisée sur la base de la note de calcul de l'annexe 3 au présent arrêté.

Article 245-1.02

Note : la hauteur significative des vagues est la hauteur moyenne du tiers des vagues les plus hautes, qui correspond à peu près à la hauteur de vague estimée par un observateur expérimenté. 10.

LEGIARTI000048970020

s'il sera mis à disposition des utilisateurs à titre individuel, et aux termes de laquelle les conditions d'utilisation dudit support ne permettent pas de présumer un usage à des fins de copie privée ; 5° Tout document, notamment règlement intérieur, note

Article Annexe

MOYENNE DAS DAS DAS DENSITÉ 0 Hz 40 - - - - - > 0-1 Hz - 8 - - - - 1.4 Hz - 8/f - - - - 4-1 000 Hz - 2 - - - - 1 000 Hz-100 kHz - f/1500 - - - - 100 kHz-10 MHz - f/500 0,08 2 4 - 10 MHz-10 GHz - - 0,08 2 4 - 10-300 Ghz - - - - - 10 Notes

LEGIARTI000035301992

frontal relative au stockage sécurisé des traces : -stratégie détaillée employée pour la création des traces ; Fourniture du certificat de sécurité a minima de premier niveau du coffre-fort (ou fourniture du calendrier d'obtention accompagné d'une note

Article Unique

L'épreuve d'admissibilité (rédaction en quatre heures d'une note de synthèse) se déroulera le mercredi 16 février 1994, de 14 heures à 18 heures (heures de Paris), à Paris et dans chaque préfecture de région.

Article 3

La géométrie extérieure des piles (formes et dimensions) respecte celle du plan et de la note qui figurent à l'annexe n° 3.

Article Annexe 214-2.A.4

Art. 16-Chaque opération sera notée sur un registre dont les feuillets seront paraphés avec la mention de toutes les particularités utiles (nom du navire, tonnage, nom du capitaine, noms de l'entreprise, de l'opérateur et des aides, cubages traités, doses

Article 8

Par dérogation à l'alinéa précédent, les candidats admis à l'un des concours prévus au a du 1° et au 2° de l'article 4, qui justifient de la validation d'une année d'études supérieures dans les domaines scientifique et technique et qui ont obtenu une note

LEGIARTI000028460929

Direction ou service : certifie que M Fait à Le Signature : Note

Article Annexe 1

Les conseils généraux souhaitant conduire des expérimentations avec des services agréés en précisent les dispositions dans la note de cadrage mentionnée à l'article 2 de l'arrêté.

Article 4

Cette proposition de programmation régionale, accompagnée de son avis technique et financier et d'une note précisant les critères de priorisation retenus, est assortie d'une liste d'opérations classées par ordre de priorité et précisant le niveau de la

LEGIARTI000051382782

. - réaliser la prestation de cuisine dans son ensemble, y compris le dressage et l'envoi présenté au jury pour dégustation (3 h 20) ; L'épreuve donne lieu à une note sur 20 points, transmise au jury accompagnée des grilles d'évaluation.

Article Annexe II

L'entretien permet également de vérifier la maîtrise des savoirs associés relatifs au bloc 1. - de l'évaluation du dossier écrit, Les appréciations et propositions de note sont portées sur la fiche individuelle de notation.

LEGIARTI000051600015

La disposition des notes marginales est conforme à l'appendice A à la présente annexe, sauf indication contraire dans les spécifications relatives à la carte. 2.4. Signes conventionnels D 2.4.1.

Article Annexe Ib

C 5.26 Prendre en note et restituer les éléments exposés lors d'une réunion de travail. Les notes sont exploitables et permettent d'enchaîner avec l'étape suivante.

Article Annexe 2

Écoute active, re-formulation, restitution (prise de notes). - Spécificités liées à l'exigence d'efficacité 3.2.3.

Article Annexe II

Les renvois, codes, notes de bas de page, etc., doivent être réduits au strict minimum.

Article ANNEXE

Note : au sens du présent arrêté, le bruit particulier est constitué de l'ensemble des bruits émis par l'établissement considéré. 1.8.