Codes de loi français

Article États législatifs annexés

763 1 663 763 Soutien de la politique de la défense 103 540 019 3 540 019 Dont titre 2 3 540 019 3 540 019 Equipement des forces 1 402 999 598 271 280 793 Direction de l'action du Gouvernement 106 563 139 47 484 611 Coordination

LEGIARTI000026884677

802 236 Idem Dont titre 2 1 216 849 255 1 216 849 255 Equipement des forces 146 10 055 083 716 10 939 135 995 Idem Dont titre 2 2 005 525 123 2 005 525 123 DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT 1 253 065 722 1 209 590 779 Coordination

Article Annexe I (suite)

liens hiérarchiques, cette représentation de l'entreprise apparaît insuffisante pour rendre compte de la diversité des situations observées. la pertinence de la structure est aujourd'hui davantage recherchée à travers son aptitude à assurer la coordination

Article Annexe

En coordination étroite et préalable avec les collectivités territoriales, le titulaire peut soutenir des associations ou des organismes pouvant concourir à l'atteinte des objectifs définis au point 1 (b) du présent chapitre.

Article Annexe 3

Le médecin ne peut signer simultanément le présent contrat et un contrat de transition (COTRAM) défini à l’article 5 de la convention médicale ou un contrat de stabilisation et de coordination (COSCOM) défini à l’article 6 de la convention médicale.

Article 48

. -" Make our planet great again " (MOPGA), avec une coordination par le CNRS ; Ce cadre a permis de mettre en place pour chaque PPR un copilotage effectif d'objets prioritaires de recherche par le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche

LEGIARTI000051595415

retenu par le ménage. h) Au titre de la réalisation du projet de travaux : 1° Une information sur les différentes phases d'un chantier de rénovation jusqu'à la réception des travaux ; 2° Des conseils sur le suivi d'un chantier, notamment sur la coordination

Article 1

ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth Breton II Responsable en réfraction et équipement optique 331 5 ans Institut des sciences de la vision (ISV) II Coordinateur-responsable

Article Annexe I (suite)

Les secrétaires y assurent une position d' interface Cette position d'interface favorise leur rôle de coordination et d'organisation.

Article ANNEXE

Commissions de coordination de la commande publique : Article 362 du code des marchés publics. Commissions des chefs des services financiers et des représentants des organismes de sécurité sociale : Décret n° 78-486 du 31 mars 1978.

Article 1

Formateur (trice) pour marque ou enseigne mode & beauté 336n 2 ans FB Formation - EMA SUP III Responsable d'investigations et d'opérations de recherches privées 344t 3 ans Institut de formation d'agents de recherches privées (IFAR) III Assistant-coordinateur

Article Annexe

Mission de coordination au sein de la structure Le responsable de structure conclut une convention avec le directeur général de l'agence régionale de santé et le directeur de la caisse d'assurance maladie désignée par le directeur général de l'Union

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

secteurs sanitaire et médico-social concourant à l'amélioration de la prévention en santé, de la prise en charge et du parcours des patients, de l'efficience du système de santé et de l'accès aux soins, en visant à : a) Optimiser par une meilleure coordination

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

présent code et de l'article L. 3121-5 du code de la santé publique, sous la forme d'une dotation globale établie et versée dans les conditions fixées par les articles R. 174-7 et R. 174-8 du code de la sécurité sociale ; 2° Pour les appartements de coordination

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

En deçà d'un nombre de places au sein de l'établissement fixé par décret, la fonction de coordination est occupée par un seul médecin.

Article 1

Chapitre Ier : Aide à la productivité - Coordination des programmes d'équipement., Sct. Section 1 : Aide à la productivité., Art. R141-1, Art. R141-2, Art. R141-3, Sct. Section 2 : Coordination des programmes d'équipement., Art. R141-4, Sct.

Article Annexe 3

Service national, campagnes militaires, volontariat civil et militaire Sans préjudice des dispositions du code du service national, entrent égaleme dans la constitution du droit à pension de vieillesse : 1° Dans le respect des règles relatives à la coordination

LEGIARTI000017885279

10 800 000 dont titre 2 2 000 000 2 000 000 Régulation et sécurisation des échanges de biens et services 14 650 000 12 890 000 Passifs financiers miniers 39 470 646 38 987 541 Direction de l'action du Gouvernement 7 800 000 27 800 000 Coordination

Article Annexe II

et élaboration du plan d'action adapté ; -règles et principes relatifs à l'affectation et à la gestion des prestations sociales et familiales dans l'intérêt de la personne ; -règles et principes des modes d'intervention et de participation à la coordination

Article Annexe Ib

S3-1 INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES DES BÂTIMENTS (locaux à usage domestique, tertiaire, agricole et industriel) : schéma électrique de l'installation, description structurelle des installations, appareillage de protection, sélectivité et coordination