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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

669022b3766d1156dbbed08f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[E] [X]) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud LEROY de la SCP PETIT - MARCOT - HOUILLON - & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1683 et par Maître Antonin

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490435.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : Maître Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349f

Appel

31 août 2016

31 août 2016

Michel Antoine X... né le 12 Avril 1945 à CIAMANACCE (20134) ... 72012 PARIS assisté de Me Angèle SACCHETTI VESPERINI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M. Jean Dominique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e817

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e6

Appel

31 août 2011

31 août 2011

représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Pierre MOUSNY-PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Madame Alice

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259740

Admin. suprême

4 février 2008

4 février 2008

Jean-Marc Anton, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989631

Admin. suprême

16 décembre 2008

16 décembre 2008

A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu les pièces desquelles il ressort que le pourvoi a été communiqué à M.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032103967

Admin. suprême

24 février 2016

24 février 2016

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean Paul Xc/Société Anonyme ALLIANZ IARD

6253cd02bd3db21cbdd91ff0

Appel

11 février 2015

11 février 2015

Par déclaration en date du 10 avril 2013, Monsieur Jean-Paul X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f09c

Appel

1 février 2012

1 février 2012

E prise en la personne de son représentant légal Résidence Terrasses du Fango 20407 BASTIA CEDEX assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2

Appel

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Bruno Né le 24 décembre 1953 à CHALONS SUR MARNE (51) Fils de Antoine et Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de60

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA- RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1118

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349e

Appel

31 août 2016

31 août 2016

propriétaire par l'effet du testament olographe écrit le 16 juillet 1986 par Antoine E...; En conséquence, - ordonné l'expulsion de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e001

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Jean-Claude X... a saisi le C. P.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00750_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede8

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Rudy Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c201

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Monsieur Bertrand Antoine Marie X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8bf

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 avril 2012, devant

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682d37e31b7f74444956

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.

Source officielle

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