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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
659e477755379800088472b6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2024 / 03 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure POUPET
Source officielleRéférés civils
68f92bcfde0ebe408da9e26f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MESIGNY - CHEF-LIEU Composition du tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET, Greffière Débats : En audience publique le 01 Juillet 2025 Prononcé : Ordonnance rendue le 01 Juillet 2025
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0f4aeacdc6046d477b2125
18 mai 2026
18 mai 2026
33077 BORDEAUX CEDEX N° RG 24/01171 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBYE 88D DÉSISTEMENT Du : 18 mai 2026 CCC délivrées le à : Mme [P] [Q] [H] CPAM DE LA GIRONDE Me Jean-philippe POUSSET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90197
29 février 2024
29 février 2024
[C] [J], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Hotel crystal, ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90989
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[C] [X], ayant la SCP de Nervo et Poupet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [W], ayant la SCP de Nervo et Poupet pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
[O] [V], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50391
22 mai 2025
22 mai 2025
[P] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la société Banque populaire Auvergne-Rhône-Alpes et autre Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Ordonnance
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f255a942a604f5e93465
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63ef5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David-Franck Pawletta, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno Poupet
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74c
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe GREFFIER LORS DU PRONONCÉ : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74e
4 avril 2024
4 avril 2024
[Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 22 janvier 2024, tenue par Bruno Poupet
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000034833598
31 mai 2017
31 mai 2017
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
. - Pouget avaient proposé d'acquérir au prix de 190 561,27 € avec une commission d'agence de 7 622,45 €. Cette offre a reçu l'agrément de Mme Y....
Source officielle2ème chambre
DTA_2003417_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Il est à cet égard précisé que, pour le calcul du nombre de volailles en cause, " les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : () poule, poulet standard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247798
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Non déterminable à partir du texte fourni.
Résumé IA — à vérifiercr
613726a1cd580146774272e9
4 avril 2006
4 avril 2006
que la société IPS Moulin de l'Aunay, dont René X... était président du conseil d'administration, vendait par correspondance, notamment, un produit dénommé "Cure premium royal", à base de miel, de pollen
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef6f4
20 avril 1989
20 avril 1989
les motifs énoncés en ces termes : "...lacunes et erreurs constatées dans la gestion du magasin qui vous était confiée, tant sur le plan commercial que que celui de participation et d'adhésion à la politique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602971_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Pouget-Vitale en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603214_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Pouget-Vitale, magistrat désigné ; les observations de Me Bloch-Levy, avocate de M. G..., absent à l’audience.
Source officiellePage 108 sur 1151