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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a192007cdc6046d4752a76e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [S] [B] a été engagée par la société [1] le 25 mai 1992 et occupait au dernier état de la relation contractuelle la fonction de gestionnaire de rayon.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6a19227ccdc6046d47532f01

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [T] a été embauché par la société [2] par contrat de travail à durée indéterminée du 1er août 1995, en qualité de responsable rayon, statut agent de maîtrise, au sein du magasin de [Localité 4].

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0452a4cdc6046d479380e9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

propriété d'[W] [Z] est conforme à la réglementation en matière de prévention des risques incendies (notamment largeur, existence d'une aire de retournement et de croisement, surlargeur pour tenir compte du rayon

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2fa9cdc6046d47e42140

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[E] a été embauché en 2010 comme responsable du rayon culture, qu'à ce titre, il avait la responsabilité de la gestion du rayon, à savoir contrôler les commandes, gérer les achats, vérifier la tenue des

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925620fbbc24b0cc5e2035a

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le 12 août 2019, Mme [I] a été victime d'un accident du travail en manipulant un transpalette manuel afin de réaliser l'approvisionnement des rayons.

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d10

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

contrairement aux énonciations de l'arrêt attaqué, le juge d'instruction a fait usage des pièces querellées qui se rapportaient à une information ouverte à la demande des sociétés Exxon Chemical et Esso Raffinage

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:48

CJUE

21 janvier 2021

21 janvier 2021

#Förbundsrepubliken Tyskland mot Esso Raffinage.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01542

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Ces zones et lieux sont le rayon douanier et les bureaux des douanes, tels que définis par l'article 44, dans sa rédaction antérieure à la loi du 18 juillet 2023 précitée, et l'article 47 du code des douanes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

l'enquête sociale, qu'il ne s'est jamais opposé à ce que Jessica vienne avec eux, qu'il n'a pas hésité un seul instant à reconnaître Elodie, alors même qu'il n'en est pas le père biologique, qu'il n'a rien raconté

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889e513cb5adff9437d6

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

humiliants (sic)'» Elle évoque également le «'mal-être au sein de l'entreprise, additionné à l'acharnement de Madame [I] à vider nos postes de leur substance'»'; Elle se dit prête à venir «'témoigner et raconter

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110066

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

exclusive de la nourrice ou l'abandonnerait seule dans son lit, où l'enfant mangerait ses cheveux et ses couches ; qu'elle indique par ailleurs que les autres enfants de Mme [Y] lui ont raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00225

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[K] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

harcèlement au travail" ; qu'elle avait enfin signalé, en pure perte, ce harcèlement au directeur des ressources humaines, Monsieur C..., son courrier du 21 mars 2011 mentionnant notamment sa volonté de "raconter

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5cfc601f08318991a41

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La jeune raconte très volontiers ses difficultés. [F] lui donne une bible et lui conseille de pardonner à son père.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64549ec6eedb07d0f8185ff1

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 3 mai 2018, la salariée avait commencé à raconter une histoire quand des enfants ont crié, puis deux enfants se sont battus et elle a dû intervenir.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62873347c1d4e9057d612f40

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Alors maintenant QUI FAIT QUOI' Merci de me le stipuler clairement' ou encore 'je pense qu'il faut que tu relises ce que tu écris et que tu fasses attention à ce que tu racontes autour de toi'.

Source officielle
CA

1ere Chambre

66a099002be3e083f4fad46a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[V] [W] a des troubles de mémoire qui sont surtout racontés par son épouse, que, selon cette dernière, "il oublie beaucoup de choses sans lui en parler (...) il a du mal maintenant à former une phrase

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d6aab3cdc6046d478f816f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Voici donc en piece jointe mon histoire simplement racontée et que dans le factuel (…) Je pourrai bien sur vous transmettre toutes les autres pièces que jugerez nécessaires pour vous éclairer sur cette

Source officielle
CA

1re chambre civile

668397ee8da90185712ea42b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il y a des voix qui me disaient de tirer sur la police mais je ne l'ai pas fait, j'ai raconté n'importe quoi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455744

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Je lui ai répondu qu'il n'avait pas à raconter ce qui se passe dans leur établissement et j'espère qu'il n'appelle pas tous les clients de [S] qui pourrait lui porter préjudice pour la recherche de son

Source officielle