CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 696 résultats pour « Rizzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200076

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Hongrie [GC], n° 20261/12, § 120, 23 juin 2016, et Ali Riza c.

Source officielle

Page 108 sur 185

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200075

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Hongrie [GC], n° 20261/12, § 120, 23 juin 2016, et Ali Riza c.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0918REP002288093

Admin. suprême

18 septembre 1997

18 septembre 1997

  The applicant's husband, Ali Riza Aytekin, was the assistant general manager and partner in a building firm with its office at Diyarbakir.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0331DEC005559517

Admin. suprême

31 mars 2026

31 mars 2026

  Armenia , no. 35738/03, § 21, 13 January 2009; and Rizi v. Albania (dec.) , no.   49201/06, § 43, 8 November 2011). 21.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

alimentaires non comprises dans d'autres classes ; aliments, mets et plats préparés, non compris dans d'autres classes, en particulier articles de fast-food ; - en classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

en classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Planet Sushi entre le 22 février 2011 et le 21 février 2013 inclus Catégorie Produits en cause ÉPICERIE JAPONAISE EDAMAME ÉPICERIE JAPONAISE FARINE TEMPURA ÉPICERIE JAPONAISE GALETTE DE RIZ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00518

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Lustucru riz de son intervention accessoire ; Sur le moyen unique, après avertissement délivré aux

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2109777_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

représenté par la SELARL B et Weil, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 avril 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de lui communiquer le relevé d'information intégral (RII

Source officielle
TA

Président Mégret

DTA_2003064_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

[VA1]Je pense que le préfet a fait une erreur de plume ici dans son mémoire, car la mention de l'infraction du 31 août 2016 n'a pas fait l'objet d'une suppression et apparait bien au RII, contrairement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-243488

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Türkiye 22/09/2022 Lütfiye YAZICI 1983 Rize Turkish Adem ŞAHİNTÜRK 101. 46242/22 Yazıcı v. Türkiye 22/09/2022 Sedat YAZICI 1981 Rize Turkish Adem ŞAHİNTÜRK 102. 46254/22 Güneş v.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de7a676b73dd81b9735a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] s'est vu confier 20 défilés dont celui de Nina Ricci, alors que Mme [P] n'en couvrait que 17 et Mme [Y] 16, - le salarié ne produit aucun élément au soutien de ses affirmations quant aux circonstances

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2014165-2139238

Admin. suprême

31 mai 2007

31 mai 2007

Riis c. Norvège ont été déclarées irrecevables pour le surplus.   Violation de l’article 6 § 1 (durée) Ortner c. Autriche (requête n o 2884/04)   Riihikallio et autres c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c0

Appel

28 février 2012

28 février 2012

C... indique qu'il souhaite avoir son avis " sur une transaction de riz dans laquelle la société Randell Universal serait l'intermédiaire " " pour sécuriser le deal au maximum ", le client étant sur le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

660e431a0740db0008fa959d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Mme [U] [N] écrit aussi que « les paquets sur la table étaient dissimulés sous des torchons, j'ai tout de même pu voir qu'il y avait beaucoup de frais notamment des légumes et de l'épicerie type [...] riz

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00564

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

apos;aliments pour poulets, composé de Narasin, de Nicarbazine, d'huile de soja ou d'huile minérale, et à titre d'excipient de vermiculite et de semoule de rafles de maïs ou de balle de riz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8637a

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

Dans le courant de l'année 1996, la Société CARLDOS & FILS, société de droit béninois, a commandé et acheté auprès de la Société ORCO INTERNATIONAL une cargaison de 2.000 tonnes de riz vietnamien.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00247_20260218

Admin. Appel

18 février 2026

18 février 2026

. ; - aucun manquement ou manœuvre dolosive de sa part n’est établi ; l’utilisation d’un remblaiement en grains de riz lui a été imposée par le cahier des clauses techniques particulières du marché

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-160014

Admin. suprême

14 décembre 2015

14 décembre 2015

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }     Communicated on 14 December 2015   SECOND SECTION Application no. 66895/10 Rizo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-221291

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Russia 08/10/2020 Riza Enverovich OMEROV 1988 Rostov-na-Donu Ukrainian Roman Yuriyovych MARTYNOVSKYY 13. 47142/20 Dzhapparov v.

Source officielle