CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 215 résultats pour « Wagner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1020DEC005786014

Admin. suprême

20 octobre 2020

20 octobre 2020

    warn members of the Notaries Chamber ... about their conduct ...”

Source officielle

Page 108 sur 211

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD008370017

Admin. suprême

28 avril 2022

28 avril 2022

En l’affaire Wang c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1015JUD007358514

Admin. suprême

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a [par exemple] découvert un vol de 200 wagons avec 50-60 tonnes d’alcool. Cette affaire a été résolue, mais elle a été présentée comme un vol d’un seul wagon prétendument commis par un clochard.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0331JUD000963716

Admin. suprême

31 mars 2020

31 mars 2020

    Pour passer de l’autre côté du chemin de fer, où était stationné un train de fret, elles montèrent sur la plateforme d’un wagon.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Un wagon plat attelé à une pelleteuse rail-route s'est en effet détaché, et, entraîné par son poids et la déclivité, a percuté le chariot de manutention situé à 1,7 kms en val sur la même voie , sur lequel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0528JUD003021206

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

The court observed, in particular, that the amount awarded on 25   March 2003 had been adjusted to take into account the rise in inflation, but not the increase to the minimum wage for the specified

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002905615

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

They were asked about the level of danger posed by the dam and the safety measures taken by the organisers to warn the participants about the dam. 8.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200676

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

Gabriel dans les années 1975 à 1988 ; nous avons manipulé des matières dangereuses et très sales sans protections ; nous avons chargé et déchargé des bateaux, des wagons et des camions d'amiante en balles

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06168_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

une méthodologie de déchargement du rail et de stockage, très succinctement décrite, prévoyant le déchargement de deux rails par zone de 36 mètres, sur la zone d'approvisionnement, par l'arrière du wagon

Source officielle
CC

soc

6079b1ba9ba5988459c53232

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

concédant avait conservé l'exploitation en direct de la clientèle importante des loueurs de voitures ; qu'enfin, outre la reprise d'éléments de stocks, le concédant avait repris le matériel spécifique de WAG

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b5471dc9018405dfcaae1a

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Adresse 3] ayant pour avocat Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES : Monsieur [A] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4b

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Qu'au cours de ce congrès le Professeur WAGNER a exposé les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf51

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Qu'au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER a exposé les résultats d'études menées en AFRIQUE DU SUD sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0111JUD005256299

Admin. suprême

11 janvier 2006

11 janvier 2006

If the employment has lasted for at least two years, such compensation may not be less than three months' salary or wages.”

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1018DEC002158593

Admin. suprême

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Wagner, a lawyer practising in Linz.

Source officielle
CA

3ème Chambre

69fc24cacdc6046d47e1e7c3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 1] Représenté par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : [Localité 1] (EUROPE) LIMITED société de droit irlandais [Adresse 2] - IRLANDE Représentée par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62db90061d0e74effb5c095b

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de grande instance de TULLE APPELANT : Monsieur [S] [D] né le 26 Janvier 1948 à [Localité 4] (59) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb943b00e05d4fac7ab

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Madame [I] [K] née le 05 février 1965 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant tous deux pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

686848584965b5d9df328653

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SPIE THEPAULT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Marie-Paule WAGNER de l’AARPI A.S.A. - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant / N° RG 23/00559 - N° Portalis

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a26c

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CONSTRUCTIONS [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Annaïg DONVAL de la SELARL WAGNER

Source officielle