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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1020DEC005786014
20 octobre 2020
warn members of the Notaries Chamber ... about their conduct ...”
Page 108 sur 211
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD008370017
28 avril 2022
En l’affaire Wang c.
ECLI:CE:ECHR:2024:1015JUD007358514
15 octobre 2024
Il a [par exemple] découvert un vol de 200 wagons avec 50-60 tonnes d’alcool. Cette affaire a été résolue, mais elle a été présentée comme un vol d’un seul wagon prétendument commis par un clochard.
ECLI:CE:ECHR:2020:0331JUD000963716
31 mars 2020
Pour passer de l’autre côté du chemin de fer, où était stationné un train de fret, elles montèrent sur la plateforme d’un wagon.
2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
Un wagon plat attelé à une pelleteuse rail-route s'est en effet détaché, et, entraîné par son poids et la déclivité, a percuté le chariot de manutention situé à 1,7 kms en val sur la même voie , sur lequel
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0528JUD003021206
28 mai 2014
The court observed, in particular, that the amount awarded on 25 March 2003 had been adjusted to take into account the rise in inflation, but not the increase to the minimum wage for the specified
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002905615
20 octobre 2015
They were asked about the level of danger posed by the dam and the safety measures taken by the organisers to warn the participants about the dam. 8.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200676
25 avril 2013
Gabriel dans les années 1975 à 1988 ; nous avons manipulé des matières dangereuses et très sales sans protections ; nous avons chargé et déchargé des bateaux, des wagons et des camions d'amiante en balles
4ème chambre
DCA_21PA06168_20240126
26 janvier 2024
une méthodologie de déchargement du rail et de stockage, très succinctement décrite, prévoyant le déchargement de deux rails par zone de 36 mètres, sur la zone d'approvisionnement, par l'arrière du wagon
soc
6079b1ba9ba5988459c53232
28 mai 2003
concédant avait conservé l'exploitation en direct de la clientèle importante des loueurs de voitures ; qu'enfin, outre la reprise d'éléments de stocks, le concédant avait repris le matériel spécifique de WAG
1ère Chambre
63b5471dc9018405dfcaae1a
3 janvier 2023
Adresse 3] ayant pour avocat Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES : Monsieur [A] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4b
27 juin 2008
Qu'au cours de ce congrès le Professeur WAGNER a exposé les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960
6253cac0bd3db21cbdd8bf51
Qu'au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER a exposé les résultats d'études menées en AFRIQUE DU SUD sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0111JUD005256299
11 janvier 2006
If the employment has lasted for at least two years, such compensation may not be less than three months' salary or wages.”
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:1018DEC002158593
18 octobre 1994
Wagner, a lawyer practising in Linz.
3ème Chambre
69fc24cacdc6046d47e1e7c3
6 mai 2026
Adresse 1] Représenté par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : [Localité 1] (EUROPE) LIMITED société de droit irlandais [Adresse 2] - IRLANDE Représentée par Me Nastassia WAGNER
Chambre Sociale
62db90061d0e74effb5c095b
21 juillet 2022
de grande instance de TULLE APPELANT : Monsieur [S] [D] né le 26 Janvier 1948 à [Localité 4] (59) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
62f73eb943b00e05d4fac7ab
11 août 2022
Madame [I] [K] née le 05 février 1965 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant tous deux pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Contentieux commercial
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4 juillet 2025
SPIE THEPAULT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Marie-Paule WAGNER de l’AARPI A.S.A. - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant / N° RG 23/00559 - N° Portalis
7ème CHAMBRE CIVILE
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10 janvier 2024
CONSTRUCTIONS [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Annaïg DONVAL de la SELARL WAGNER