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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301571_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Après avoir entendu le rapport de Mme Piou au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307811_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les observations de Me Salard, représentant du préfet du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307832_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC002952606
4 mars 2008
4 mars 2008
Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Piotr Wawrzelski, is a Polish national who was
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209099_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300744_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l’audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300052
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Est : par le bord de la mer depuis la pointe ci-dessus jusqu'à un tamarin situé légèrement sur le bord de la mer, Sud-est : une ligne brisée partant au tamarin ci-dessus en passant par le sommet d'un piton
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200280_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101303_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Après avoir entendu le rapport de Mme Piou au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101360_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007860_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006152_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les observations de Me Dewaele, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105848_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Pryfer, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109583_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106678_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Leuliet, substituant Me Deregnaucourt
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407256_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Piou a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007652798
30 juin 1976
30 juin 1976
DES IMPOTS ; CONSIDERANT QUE LE SIEUR X..., QUI CAMPAIT SUR LE TERRAIN MUNICIPAL AMENAGE POUR LES CAMPEURS PAR LA COMMUNE DE SANGUINET LANDES A ETE BLESSE LE 4 AOUT 1970 PAR LA CHUTE D'UNE BRANCHE DE PIN
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007648032
25 juillet 1975
25 juillet 1975
JUILLET 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU REJETANT LEUR REQUETE TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES, DU 21 JUIN 1972, AUTORISANT AU PROFIT DE LA SOCIETE FONCIERE "LES PINS-SETIM
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7ee
30 juin 1971
30 juin 1971
CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PAU, DU 24 FEVRIER 1970, QUI A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DISANT N'Y AVOIR LIEU A INFORMER SUR SA PLAINTE CONTRE LA SOCIETE LA CELLULOSE DU PIN
Source officiellepl
61372147cd580146773f2749
9 mars 1990
9 mars 1990
dont le siège social est ..., représenté par son représentant légal, domicilié en sa qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1985 par le conseil de prud'hommes de La Tour du Pin
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