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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

67ef6af966129746fdd69cc9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] : cette attestation est dépourvue de valeur probante (pièce employeur n° 17), - le frère de Mme [G] n'est pas salarié de l'entreprise et il se contente de relater des évènements racontés par sa s'ur

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101160

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Wilson parle d'un travail "à la fois fascinant et important", et Monsieur Z... lui-même "raconte encore dans un autre projet d'ouvrage comment est née l'idée de créer son jeu de cartes", expliquant "les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11010

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Y... des produits périmés dans le rayon ; que ce témoin ajoute : "d'où l'exigence de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10994

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

A..., que le médecin ne peut attester de l'existence de problèmes qu'il n'a jamais pu lui-même constater, qu'il a établi son certificat sur la foi de ce qui bien voulu lui raconter son nouveau patient,

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CA

9e Chambre A

6032571ac2e6448c790193e6

Appel

23 février 2018

23 février 2018

prix régional ' femmes et sport' qui lui a été remis le 2 juin 2005, un article du 3 janvier 2002 sur le prix ' [S] [X]' qui lui a été remis le 15 janvier 2002 pour un article intitulé 'Quand Fischer raconte

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Vin n'a pas été en mesure de dire si on lui avait raconté cette scène ou s'il l'avait vue, indiquant néanmoins qu'il pensait qu'elle avait eu lieu ; que Mme C... n'a pas vu la scène, étant dans la cuisine

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CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

autre témoin, Madame M..., dont le nom avait été cité par Monsieur B..., rapportait que leur fille, qui était scolarisé dans la classe de Monsieur X... durant l'année scolaire 1996-1997, leur avait raconté

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d0

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine RAGGINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 31 Juillet 2008.

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Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da08

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

X... ne fait pas preuve de beaucoup de psychologie en allant raconter à son fils, qui n'a que 10 ans, un spectacle de femmes dénudées auxquelles il a assisté en Thaïlande, et qu'il dit avoir bien aimé,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100107

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

surveillance et non pas Clearstream Banking ; que les passages litigieux s'inscrivent dans un chapitre intitulé " La nouvelle histoire de la faillite de la BCCI par les microfiches " ; qu'il y est notamment raconté

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TA

1ère Chambre

DTA_2102801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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TA

1ère Chambre

DTA_2102802_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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TA

1ère Chambre

DTA_2102799_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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TA

1ère Chambre

DTA_2102800_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

DTA_2102213_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

DTA_2102215_20221215

Administratif

15 décembre 2022

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. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

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Administratif

15 décembre 2022

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. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

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Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

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Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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1ère Chambre

DTA_2102221_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

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