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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. 3 Cab. 5
67044c048d5cd4a8759a54b7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 04 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 24/01893 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFKS AFFAIRE : [E] [I] [P] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION
Source officielleChambre des référés
698179a2cdc6046d47b433c7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JFE CONCEPT dont le siège social est sis [Adresse 20] non comparante ni constituée S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc990d1305477813107f
16 avril 2018
16 avril 2018
[G] [C], représentée par son liquidateur Maître [W] [Adresse 3] [Adresse 3] CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DES NOTAIRES DE LA GUADELOUPE [Adresse 4] représentées par Me Hugues JOACHIM de la SELARL JFM
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fc8
7 septembre 2021
7 septembre 2021
ARRÊT No JFL/CM COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2021 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Défaut Audience publique du 16 Juin 2021 No de rôle : No RG 20/00382
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b0c
7 avril 2023
7 avril 2023
au répertoire général : n° RG 22/04437 - n° Portalis 35L7-V-B7G-CFLZ7 Décision déférée à la Cour : décision du 14 janvier 2022 - Institut [8] - Référence et numéro national : OP21-1921 / 4732427 / JFI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b0e
7 avril 2023
7 avril 2023
au répertoire général : n° RG 22/04442 - n° Portalis 35L7-V-B7G-CFL2N Décision déférée à la Cour : décision du 14 janvier 2022 - Institut [8] - Référence et numéro national : OP21-1922 / 4732428 / JFI
Source officielleChambre 04
686c0db2dd7001754d61b015
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JFJ INVESTISSEMENT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE La S.C.P.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin Alberti, Damien Lelong, Olivier Pannetier, Christophe Divorne, Jean-Michel Aucoin, les exploitations agricoles à responsabilité limitée (EARL) JFM
Source officielleADLC
ADLC:16-DCC-214
23 décembre 2016
23 décembre 2016
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés JFM et MERI 80 par Monsieur Doire
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87055
19 avril 2004
19 avril 2004
Le Greffier, Le Président, JFB/MCM
Source officielle2ème chambre section C
670e05ef10ea465c0ffcf85c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 24/01349 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFIS Arrêt Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210955_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
M. et Mme B... ont acquis, le 22 mars 2017, auprès de la SARL JFJ Immo, un terrain à bâtir, situé 93 rue du Commandant C... et 8 rue César Franck, à Marseille.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES JFC Code nac : 80C 6e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 21 NOVEMBRE 2017 R. G. No 15/ 02846 AFFAIRE : Dominique X... C/ Daniel Y...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205163_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 24 août 2018, Mme B a été réopérée par le même praticien du centre de chirurgie orthopédique JFK de Libourne afin de réaliser une ostéotomie de dérotation de la première phalange de l'hallux, associée
Source officielle5e Chambre
5fd9e33b86b5ac22a8cdc554
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Septembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Val d'Oise N° RG : 15-00871 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud OLIVIER la SCP JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES AARPI JFR
Source officielle15e Chambre A
5fdc906fbd2ff4b38916936d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Le tribunal indiquait dans sa motivation, que monsieur et madame [N] étaient porteurs de parts dans la SARL JFA Luck Construction, et que monsieur [N] ne pouvait être considéré comme profane après avoir
Source officielleRétention_recoursJLD
6620b8cbbd6a8f00086aba57
17 avril 2024
17 avril 2024
Ordonnance N°335 N° RG 24/00345 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFCX J.L.D.
Source officielleRéférés et Recours
688c4c26119f12788f059dc5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'Appel de Pau ORDONNANCE CHAMBRE SPÉCIALE Référé du 31 juillet 2025 Dossier N° N° RG 25/01544 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JF3D
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
RG 06/2425 JFG Le 30 juin 2005 la société CEZUS a formé recours devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GRENOBLE afin de contester la décision prise par la Commission de Recours
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e01
21 novembre 2017
21 novembre 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES JFC Code nac : 80C 6e chambre ARRÊT No CONTRADICTOIRE DU 21 NOVEMBRE 2017 R. G. No 17/ 03379 AFFAIRE : Hélène X...
Source officiellePage 11 sur 28