CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
70 384 résultats pour « 1) grace »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Excreta L'animal potentiellement excréteur est placé dans des espaces où la contamination est maîtrisable, grâce à des moyens reconnus efficaces. 3.
Article L412-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 67
Lorsque l'accès aux ressources génétiques mentionné au premier alinéa du présent I implique un prélèvement in situ dans les limites géographiques d'un parc national défini à l'article L. 331-1, l'autorité compétente transmet pour avis le dossier de la
Article Annexe I
Identité : Dénomination de l'UICPA : (E)-1-(2-chloro-1, 3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine. N° CE : 433-460-1. N° CAS : 210880-92-5. Pureté minimale : ≥ 950 g/kg.
Elles sont financées dans les conditions prévues à l'article 2 de la présente loi. 1. L'action en matière de logement portera sur la résorption de l'habitat insalubre, l'amélioration des logements existants et la construction de logements neufs.
LEGIARTI000049821411
Tout rapprochement décidé localement devra respecter les règles d'individualisation budgétaire et comptable, grâce au développement d'une comptabilité analytique afin d'assurer la traçabilité des financements correspondant aux missions confiées par les
Article Annexe II c
BACCALAUREAT PROFESSIONNEL "CONDUITE ET GESTION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE" Les capacités globales du référentiel de certification sont validées grâce à 7 épreuves et, le cas échéant, une à deux épreuves facultatives.
Prélèvements : 3 5.4. (1) 5.6. Interdiction des rejets en nappe : 5.7.
DÉFINITION DES ÉPREUVES PONCTUELLES ET DES SITUATIONS D'ÉVALUATION EN COURS DE FORMATION Les capacités globales du référentiel de certification sont validées grâce à 7 épreuves.
Article Annexe 190-A.3
. - Escaliers. 1. Concept de base. S'assurer que l'emplacement des escaliers est uniforme d'un pont à l'autre pour que leur localisation soit prévisible.
Article L110-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53
Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, des principes suivants : 1° Le principe de précaution, selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder
Article D510-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34
La sous-commission permanente est composée : 1° Des membres de droit suivants ; -le directeur général de l'énergie et du climat ou son représentant ; -le directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités ou son représentant ; -le
Article L710-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85
A cet effet, chaque établissement du réseau peut assurer, par tous moyens, y compris par des prestations de services numériques, et dans le respect, le cas échéant, des schémas sectoriels qui lui sont applicables : 1° Les missions d'intérêt général qui
Article 223 a-II-2/02
Définitions NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.
Article 221-II-1/31
Commande des machines 1 Les machines principales et auxiliaires essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire doivent être munies de moyens permettant de les exploiter et de les commander avec efficacité.
Article 5
II. – Lorsque les cours de conduite sont dispensés en recourant à un simulateur haut de gamme, celui-ci doit permettre : 1.
LEGIARTI000023708913
. ― Assurer la sécurité partout et pour tous grâce à une approche globale de la politique de sécurité 1.
Article 228-4.03
Une attention toute particulière doit être accordée au fonctionnement des dispositifs suivants : .1 les dispositifs qui alimentent l'appareil propulsif principal en combustible liquide sous pression ; 3.2 Il doit être prévu des moyens permettant de mettre
Article Annexe 190-A.1
et de 1 500 mm pour la longueur de chacune des branches. 5.
Article 4 L'ONEMA apporte sa contribution active aux chantiers prioritaires en matière d'harmonisation de la politique de l'eau et de protection des milieux aquatiques grâce en particulier aux compétences techniques réunies au sein de ses équipes territoriales
Article Execution
Les dispositions de la présente ordonnance permettent plus particulièrement de réaliser les objectifs suivants : 1. Ces jeunes seront accueillis dans des permanences d'accueil, d'information et d'orientation, établies au sein d'organismes existants.
Page 11 · 70 384 résultats