ÉTABLISSEMENT DATE D'EFFET Université d'Aix-Marseille 1er janvier 2012 Université Grenoble-III Université Lille-III Université de lorraine Université Lyon-II Université Montpellier-III Université Paris-VIII

Article ANNEXE

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indien Lille Rennes Bordeaux Marseille Lyon Metz Fort-de-France Cayenne Saint-Denis de La Réunion DRAAF de Nord-Pas-de-Calais DRAAF de Bretagne DRAAF d'Aquitaine DRAAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur DRAAF de Rhône-Alpes DRAAF de Lorraine

Article Annexe 18

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Rue Pasteur jusqu'à la rue d'Alsace-Lorraine. Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la rue des Frères-Berthaut. Rue des Frères-Berthaut jusqu'à la rue de la République. Rue de la République jusqu'à la rue Lamartine.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 43

Arrêté du 8 juillet 1986 relatif à l'ouverture anticipée du droit à pension de retraite pour certains agents des houillères de bassin, titulaires de rentes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles

juin 1986 au 31 mai 1987, aux ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise affectés aux services de reclassement du personnel excédentaire du fond et du jour des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais, des Houillères du bassin de Lorraine

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 52

Arrêté du 7 novembre 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

commission paritaire régionale est nommé par le préfet de région, sur proposition du président du tribunal administratif de la ville siège du chef-lieu de région, toutefois : Le président de la commission paritaire régionale de la région sanitaire de Lorraine

Article 4

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Pour avoir droit à l'appellation réglementée Marc de Lorraine les eaux-de-vie doivent présenter, à la température de 20° C, le titre alcoométrique volumique suivant : A la sortie des appareils : 68 p. 100 au maximum ; Au moment de la vente au consommateur

LEGIARTI000023411924

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Samedi 19 février Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Lorraine, Rhône-Alpes, Provence, Alpes, Côte d'Azur, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Aquitaine.

LEGIARTI000028545029

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ARS COMPÉTENTE DÉNOMINATION FINESS JURIDIQUE NATURE ARS Alsace Hôpitaux universitaires de Strasbourg 670780055 CRCM mixte ARS Aquitaine Centre hospitalier universitaire-hôpitaux de Bordeaux 330781196 CRCM pédiatrique ARS

Article Annexe I

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de Heiligenstein B 75 Alsace grand cru Alsace grand cru + Altenberg de Bergheim B 55 Alsace grand cru + Brand B 55 Alsace grand cru + Gloeckelberg B 55 Alsace grand cru + Kaefferkopf B 55 Alsace grand

Article 4

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Des décisions du ministre des travaux publics classent les biens entrant dans la circonscription du port autonome, soit dans le domaine public géré par le port autonome. soit dans le domaine public géré par les chemins de fer d'Alsace et de Lorraine,

Article 2

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directeurs régionaux affectés dans les circonscriptions territoriales suivantes : Antilles garde-côtes, Basse-Normandie, Bayonne, Bordeaux, Bretagne (supprimé à compter du 1er décembre 2011), Corse, Franche-Comté, Guadeloupe, Le Havre, Lille, Léman, Lorraine

Article A444-177

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 46

Code de commerce

et formalités relatifs au livre foncier décret n° 2009-1193 du 7 octobre 2009relatif au livre foncier et à son informatisation dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle susvisé donnent à la perception des émoluments suivants : 1°

Article 3

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Les membres des conseils d'administration du Crédit du Nord, de la Société séquanaise de banque, de la Société centrale de banque, de la Banque Worms, du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (C.I.A.L.), du Crédit industriel de Normandie, du Crédit

Article 1

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échangées contre les obligations prévues aux articles 4, 15, 16 et 32 de la même loi dans les établissements suivants : Les prestataires de services d'investissement ; la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1

LEGIARTI000028723641

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Saint-Michel à Rodez 3 adjoints administratifs 15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez (86) Etablissement de santé privé sans but lucratif de l'association Lorraine

Article A186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 78 > 96

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Elle porte à l'envers le motif "mains levées liées par une chaîne sur un fonds de flamme", et au revers l'inscription "République française, Médaille de la déportation et de l'internement pour faits de résistance" avec, en exergue, une croix de Lorraine

Article Annexe

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254 € 0,50 17 216 € 1 254 € 0,00 1 141 € 0 € Picardie 0,00 0 € 0 € 3,60 105 960 € 10 054 € 0,00 0 € 0 € Poitou-Charentes 0,70 26 354 € 1 619 € 0,60 16 425 € 1 387 € 0,00 0 € 0 € Provence-Alpes-Côte

Article 8

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boulevard Félix-Amiot, quai du Général-Lawton-Collins, rue du Val-de-Saire, quai Alexandre-III, rue des Tanneries, boulevard de l'Atlantique, rue de l'Artois, rue de Bretagne, rue des Bocages, rue du Maine, rue de Picardie, avenue de Normandie, rue de Lorraine

Article R424-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 73

Code de l'environnement

Auvergne, Rhône-Alpes Deuxième dimanche de septembre Dernier jour de février Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Ile-de-France, Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Champagne-Ardenne, Lorraine

Article 2

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Assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles 6 429 604,00 Assurance maladie des salariés agricoles 4 255 865,00 Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer 1

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