Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 15 février 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec arme en récidive et

[Y] [O], domicilié [Adresse 1], 2°/ M.

a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, en date du 20 décembre 2024, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mme [N] [L] des chefs d'escroquerie en récidive

Mouhssine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, délits douaniers

[A] [J] et [R] [V] devant la cour d'assises de Seine-Saint-Denis sous l'accusation d'assassinat en récidive s'agissant du premier, de complicité d'assassinat en récidive s&apos

l'arrêt (n°980) de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 1990, qui, pour infraction à l'article L. 2215 du Code du travail, l'a condamné à quatre amendes d'un montant de 2

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour recel, refus d'obtempérer et mise en danger d'autrui, en récidive, l'a condamné à 2

correctionnelle, en date du 20 septembre 1996, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 132-2

O..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2015, qui, pour vol aggravé en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement ; La

X... un bulletin de paie correspondant à un rappel de 535 francs (81,56 euros) et qu'un arrêt du 29 mai 2002, rectifié par un arrêt du 29 janvier 2003, a annulé la transaction, a dit le licenciement de

X... a été condamné le 28 mai 2008, par arrêt de la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle, à la peine de quinze ans de réclusion criminelle, pour des faits de vol en bande organisée avec arme en récidive

, - ou en s'efforçant d'indemniser leurs victimes ; que si le condamné est en état de récidive légale, la durée de cette réduction de peine ne peut excéder deux mois par année ou quatre jours par mois

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement en date du 24 juin 2020, le tribunal correctionnel de Montpellier a condamné M.

. ; "aux motifs que, "le 8 décembre 1992, pour viols commis sous la menace d'une arme en état de récidive, Albert X... encourait une peine de quarante ans de réclusion criminelle ; Albert X..., sur

de la violation des articles 132-8 et suivants du Code pénal, et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Emile Y... coupable d'escroqueries en état de récidive

[P] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 8 juin 2020, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.