Codes de loi français

Article Annexe III

Magnésium (Mg). Carbonate de magnésium. Fer (Fe). Citrate ferreux. Cuivre (Cu). Citrate de cuivre. Iode (I). Iodure de potassium. Zinc (Zn). Acétate de zinc. Manganèse (Mn). Carbonate de manganèse. Sodium (Na).

Article 3

La valeur minimale de l'échelon est de : 1 mg pour les instruments de précision fine ; 0,1 g pour les instruments de précision moyenne ; 5 g pour les instruments de précision ordinaire. 3.1.2.

LEGIARTI000030817246

vérifier la fiabilité du résultat du dépistage par des éthylotests chimiques destinés à un usage préalable à la conduite routière doivent être réalisés à des concentrations C1 et C2 ainsi définies : - pour une valeur de C supérieure ou égale à 0,16 mg

Article Annexe

Une solution-mère de streptomycine contenant 1 mg de streptomycine par millilitre est préparée en fiole jaugée (5. 12) en dissolvant 100 mg de sulfate de streptomycine dans 100 ml d'eau stérile.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

/ kg) --- 100 --- 10 Teneur en plomb (en mg/ l) --- 5 --- 5 Pression de vapeur Reid (en kPa) 56 60 --- --- Pression de vapeur (DVPE) (en kPa) --- --- 56 60 Carburants diesel Propriété RF-06-99 RF-06-03 Minimal Maximal Minimal

Article Annexe I

Le dispositif doit être soumis aux gaz d'essai ayant des concentrations d'alcool de 0 mg/l, 0,10 mg/l, 0,25 mg/l, 0,40 mg/l, 0,75 mg/l et 1,50 mg/l, en commençant par la plus basse et en finissant avec la plus grande concentration.

Article 18

réactifs azotés, aucune des moyennes sur une demi-heure mesurées pour l'ammoniac ne dépasse les valeurs limites fixées par l'arrêté préfectoral ; - 95 % de toutes les moyennes mesurées sur dix minutes pour le monoxyde de carbone sont inférieures à 150 mg

Article Annexe II

A. 10, en utilisant un gaz sec dont la valeur de mesure est comprise entre 0,25 mg/l et 0,5 mg/l.

Article Annexe I

. - Activités spécifiques : - si la consommation annuelle de solvant organique est supérieure à 25 tonnes, la valeur limite d'émission de COV non méthanique dans les rejets canalisés, exprimée en carbone total, est de 100 mg/m³.

Article Annexe I

par litre DCO (sur effluent non décanté) 2 000 mg par litre (*) DBO5 800 mg par litre (*) Cette concentration limite n'est pas applicable lorsque le gestionnaire de la station d'épuration donne explicitement son accord pour une valeur

Article 46

Lorsque l'installation est équipée d'un oxydeur, la conformité aux valeurs limites d'émissions suivantes est vérifiée une fois par an, en marche continue et stable : Oxydes d'azote (NOx en équivalent NO2) : 100 mg/m³ ; Méthane (CH4) : 50 mg/m³ ; Monoxyde

Article 18

réactifs azotés, aucune des moyennes sur une demi-heure mesurées pour l'ammoniac ne dépasse les valeurs limites fixées par l'arrêté préfectoral ; - 95 % de toutes les moyennes mesurées sur dix minutes pour le monoxyde de carbone sont inférieures à 150 mg

Article 13

période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum ne dépasse la valeur limite d'émission fixée audit article ; - 95 p. 100 de toutes les moyennes mesurées sur dix minutes pour le monoxyde de carbone sont inférieures à 150 mg

Article Annexe

Peser, 1 mg près dans le bécher (5.2), 0,7 à 0,8 g de l'échantillon pour essai. 6.3. Préparation de la solution à doser. 6.3.1. Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre.

Article Annexe III

Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont

Article Annexe IV

Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg

Article Annexe

microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 378 095-5 BYETTA 10 microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 381 947-9 EXELON 4,6 mg

Article Annexe 1

(1989) (1) 100 mg/l Echantillon composite sur 24 h, homogénéisé 125 mg/l Echantillon ponctuel, homogénéisé Carbone organique total (COT) EN 1484 (1997) (1) 35 mg/l Echantillon composite sur 24 h, homogénéisé 45 mg/l Echantillon ponctuel, homogénéisé

Article Annexe I

/m³ ne s'impose qu'aux composés visés dans cette liste et une valeur de 110 mg/m³, exprimée en carbone total, s'impose à l'ensemble des composés. 6.2.2.2.4.